octobre 2019
Ce document de réflexion présente à la fois les forces et les limites de l’ITIE en matière de lutte contre la corruption dans le secteur extractif et propose un ensemble de pistes pouvant lui permettre de concourir davantage &agrav...
Afficher le résuméoctobre 2019
Le rapport analyse dans quelle mesure la RDC s’est conformé aux différents critères de l’ITIE et fournis des recommandations pour plusieurs actions d’amélioration. Les résultats de cette évaluation r&eacut...
Afficher le résumémars 2023
Ce rapport dresse un état de lieu de la transparence de neuf entreprises d'État du secteur extractif de la RDC. Cet état de lieu est fait sur base, entre autre, de l'analyse leurs états financiers afin de soutenir le Secrétariat Technique et les parties prenante...
Afficher le résuméseptembre 2019
La présente note signée par le Ministre en Charge des affaires minières, rappelle à tous les Opérateurs du secteur minier les dispositions légales et réglementaires relative au contrôle des opérations du...
Afficher le résuméoctobre 2019
Dans ce Communiqué, le Centre Carter félicite la République Démocratique du Congo (RDC) pour avoir été reconnue par le Conseil d'administration de l'Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) com...
Afficher le résumémai 2020
Ces documents présentent les productions mensuelles par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le 1er trimestre 2020 de la Province du Haut-Katanga.
Afficher le résuméoctobre 2019
Cette lettre d’Humanisme et droits Humains (HDH en sigle) met en avant les questions de gestion des revenus issus des redevances minières par les entités territoriales bénéficiaires en Province du Haut Katanga. Dans la lettre, l&rs...
Afficher le résuméseptembre 2019
Ceci est une contribution du "Centre Carter" au Projet de cadrage ITIE 2017. Il reprend l’essentiel des commentaires et propositions d’amélioration découlant de la lecture du Programme Gouvernance des Industries Extractive...
Afficher le résuméavril 2018
Ceci est une publication du Journal officiel contenant deux Ordonnance-Loi, la première ordonnance n° 13/003 du 13 mars 2018, publié le 23 avril 2018 a pour objet de fixer la nomenclature des droits, taxes et redevances à percevoir à l'initiative des administration...
Afficher le résuméseptembre 2019
Dans cette contribution des acteurs de la société civile du Haut-Katanga sur le Projet de rapport de cadrage ITIE-RDC 2017 les auteurs présentent des propositions d'amélioration de ce rapport après l'avoir analysé lors d'un...
Afficher le résuméoctobre 2019
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le troisième trimestre 2019 dans la Province du Haut-Katanga.
Afficher le résuméfévrier 2019
Dans cette correspondance adressée au Président Jimmy Carter, Fredrik Reinfeldt Président du conseil d'administration de l'ITIE, salue la contribution du Centre Carter dans l'avancement de la transparence et de la redevabilité dans la ge...
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