octobre 2019
Ce document présente les statistiques de production industrielle, semi-industrielle et artisanale détaillées ici par Province et par Entité de traitement pour le premier semestre 2019. Il présente en outre les données des e...
Afficher le résuménovembre 2019
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit, ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le troisième trimestre 2019 dans la province du Lualaba.
Afficher le résuméoctobre 2001
Cet avenant contient les dispositions applicables en ce qui concerne la politique du Gouvernement en matière de fiscalité. Il détermine les sommes annuelles à allouer par les Sociétés (SOCOREP S.A.R.L et SHELL KINREX) pour ...
Afficher le résuméaoût 2019
Ce rapport présente les notes aux états financiers consolidés, les données de productions, les activités marketing, les examen financiers et opérationnels réalisés par Glencore durant le premier semestre 2019....
Afficher le résumémai 2020
Ceci sont les statistiques trimestrielles de la production, des exportations ainsi que des recettes minières de la RDC pour l'année 2015, produites par le projet PROMINES du Ministère des Mines
Afficher le résumémai 2020
Ceci sont les statistiques trimestrielles de la production, des exportations ainsi que des recettes minières de la RDC pour l'année 2016, produites par le projet PROMINES du Ministère des Mines.
Afficher le résuméseptembre 2019
Selon cet Article de Jeune Afrique, le code minier de la RDC révisé en Mars 2018, prévoyant une hausse des redevances sur les minerais classiques de 2 % à 3,5 % et allant jusqu’à 10 % sur les minerais consid&e...
Afficher le résumédécembre 2019
Ce rapport constitue un résumé d’informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l’année 2017. En plus de ces informations fiscales, le rapport présente des infor...
Afficher le résuméseptembre 2019
Ce document de NRGI donne un bref aperçu des différentes raisons ayant conduit à la révision du code minier de 2002 au profit du pays en générale et des communautés locales en particuliers. Le document fait ég...
Afficher le résuméseptembre 2019
La présente note est une contribution des Organisations de la Société civile du Lualaba dans l’amélioration du projet de rapport de cadrage ITIE 2017. Selon le document, les Organisations de la Société Civile du Luala...
Afficher le résuméseptembre 2019
La présente note est une contribution du CdC/RN au Projet de cadrage du rapport ITIE 2017. Cette note a été élaborée à l'issue d’un atelier tenu pendant quatre jours, au cours duquel ont été trait&e...
Afficher le résuméavril 2020
Ceci est une lettre du Centre de Recherche sur l’Environnement, la Démocratie et les Droits de l’Homme « CREDDHO » adressée au gouverneur de la province du Nord-Kivu demandant son implication au sujet des graves violations des Droits Humains dont sont victime...
Afficher le résumé
