Exploitation du cuivre et du cobalt (2c) dans la province du Lualaba : un danger pour les droits humains
IBGDH
juillet 2022
Etat congolais (autorités provinciales)
Catégorie Documents
Bulletin d’informations des activités du PGIE / 1er semestre 2022
Programme Gouvernances des Industries Extractives (PGIE)
août 2022
Ce bulletin d'informations présente les activités réalisées par le Programme Gouvernance des Industries Extractives (PGIE) du Centre Carter et ses partenaires dans leurs efforts de contribution à l’amélioration de la gouvernance du secteur extractif...
Afficher le résuméStatistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er trimestre 2022
Division des Mines du Lualaba
août 2022
Ces tableaux présentent les productions mensuelles par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le deuxième trimestre 2022 dans la province du Lualaba.
Afficher le résuméLancement de la plateforme MAKUTA
Consortium Makuta ya Congo
septembre 2022
Téléchargez ici
Le Consortium Makuta Ya Maendeleo a le plaisir d’annoncer le lancement ce vendredi 02 septembre 2022 ...
Afficher le résuméStatistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 3ème trimestre 2022
Division des Mines du Haut-Katanga
septembre 2022
Ces tableaux présentent les productions mensuelles par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le 3ème trimestre 2022 dans la province du Haut-Katanga.
Afficher le résuméProvince du Lualaba : Edit portant modalités d'indemnisation, de compensation et de reinstallation des communautés affectées par des projets
Gouvernement Provincial du Lualaba
août 2022
Cet édit détermine les mesures et les taux applicables à l'indemnisation et/ou à la compensation ainsi qu'à la réinstallation des communautés affectées par des projets miniers, énergetiques, agricoles et autres.
Té...
Afficher le résuméContrat de délégation de service public: Province de Lualaba- Sud South Group
Gouvernement Provincial du Lualaba
octobre 2021
Ce Contrat entre la Province du Lualaba et le groupe Sud South porte sur la gestion par cette denière, pour la compte de la Province, de l'exploitation minière artisanale. Lire ICI
Afficher le résuméStatistiques de la redevance minière Province du Lualaba/ Avril- Mai-Juin 2022
Division des Mines du Lualaba
juin 2022
Ces tableaux présentent les productions mensuelles par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le deuxième trimestre 2022 dans la province du Lualaba
Afficher le résuméBulletin d'informations des activités du PGIE/2ème Semestre 2022
Programme Gouvernances des Industries Extractives (PGIE)
janvier 2023
Ce bulletin d'informations présente les activités réalisées par le Programme Gouvernance des Industries Extractives du Centre Carter et ses partenaires dans leurs efforts de contribution à l'amélioration de la gouvernance du secteur extractif en RDC.
...Afficher le résuméCommuniqué de Presse du consortium Makuta ya Maendeleo et AFREWATH sur le projet Décret n°19/17 du 25 novembre 2019 du Fonctionnement du Fonds Minier
Consortium Makuta ya Congo
février 2023
Ceci est un communiqué de presse du consortium Makuta ya Maendeleo et AFREWATH au sujet de l'adoption par le gouvernement congolais du projet de Décret révisant le Décret N°19/17 du 25 novembre 2019 portant statut, organisation et fonctionnement du FOMIN lors de la...
Afficher le résuméStatistiques de la redevance minière pour la Province du Haut-Katanga Sept-Oct-Nov-Déc.2022
Division des Mines du Haut-Katanga
mars 2023
Ces tableaux présentent les productions mensuelles par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le dernier trimestre 2022 dans la province du Haut-Katanga.
Etat des lieux des cahiers des charges dans le Haut-Katanga Janvier 2023
Division des Mines du Haut-Katanga
mars 2023
Cet état de lieu de la Commission Permanente d’Instruction du Cahier des charges du Haut-Katanga présente la situation générale de la mise en œuvre, par les entreprises du Haut-Katanga, des dispositions sur la signature du cahier des charges. Il prés...
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