Portail virtuel d'information sur le secteur minier industriel en République Démocratique du Congo

Provinces du Kasai

Category Documents

  • Rapport Lutundula – Les partenariats MIBA

    Commission Parlementaire "Lutundula"

    janvier 2006

    Cette partie du rapport Lutundula, qui examine les conventions et les actes de gestion signés pendant les guerres de 1996-1998 et de 1998 au 30 juin 2003 et les infrasctructures de ces deux guerre, se concentre sur les partenariats MIBA, notamment celui de Sengamines Sarl et Oryx Naturel Ressource.

    Afficher le résumé
  • Revisitation du contrat MIBA – Elemental Minerals Ltd

    novembre 2007

    La commission retient les observations et recommendations suivantes: « Identifier et évaluer les rapports réels des parties dans la JV en vue de repartir équitablement les parts sociales; Paiement de 450.000 USD de pas de porte; 2% des royalties prévues pour un CA inférieur ou égal à 40 millions ...

    Afficher le résumé
  • Congo, Contrats Miniers – Etat des Affaires

    mars 2008

    Etat des lieux dressé par l’ONG belge IPIS suite à la publication du rapport de la Commission pour la Revisitation des Contrats Miniers. Le document note que les négociations à venir seront difficiles (se penchant sur les cas d’Anvil Mining Dikulushi, De Beers, BHP Billiton, AngloGold Kilo et Ten...

    Afficher le résumé