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Revisitation du contrat MIBA – Elemental Minerals Ltd

Organisation

novembre 2007

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La commission retient les observations et recommendations suivantes: « Identifier et évaluer les rapports réels des parties dans la JV en vue de repartir équitablement les parts sociales; Paiement de 450.000 USD de pas de porte; 2% des royalties prévues pour un CA inférieur ou égal à 40 millions et 1,8% pour un CA supérieur à 40 millions; Elemental Minerals a été représenté par BCM / Connex. » Catégorie B : renégocier

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