Ce rapport MMG 2017 montre les différents changements apportés aux ressources minérales (métaux contenus) et aux réserves de minerai depuis l'estimation du 30 juin 2016 jusqu’à l’estimation du 30 juin 2017 en sp...
La présente note porte sur l’analyse du Projet de Rapport de cadrage ITIE-RDC 2016 faite par la Dynamique des Femmes sur les Ressources Naturelles (DYFREN) dans le cadre de son programme de gouvernance des industries extractives. C’est en recoura...
Cette lettre présente les préoccupations et les lacunes évoquées par les sociétés minières Kamoa Copper, Kamoto Copper Company, Kibali Goldmines, Kipushi Corpoation, Mutanda Mining, Randgold Resources Congo ...
Cette note est une contribution des organisations de la société Civile du Nord-Kivu réunies en date du 04 au 06 décembre 2017 dans le but d’analyser le contenu du projet de rapport de cadrage ITIE- RDC 2016 tel que soumis par le se...
Cette note présente les conclusions de l'analyse du projet de Rapport de cadrage ITIE-RDC 2016 faites par les représentants des organisations de la société civile du Sud-Kivu engagées dans les activités de transparence et d...
La présente note est une contribution du Bureau de Formation et de Recherche pour un Développement intégral (BUFORDI) au rapport de cadrage ITIE 2016 élaborée à l'issue de l'atelier qui s'est tenu avec les acteurs de l...
Cette note porte sur les contributions que l'Organisation Congolaises des Ecologistes et Amis de la Nature (OCEAN) a produit à l'issue de l'analyse du projet de cadrage ITIE-RDC 2016.
Cadre de Concertation sur les Ressources Naturelles de l'Ituri (CdC/RN Ituri)
décembre 2017
Dans la présente note, le Cadre de Concertation de la société Civile de l'Ituri sur les Ressources Naturelles (Cdc/RN) a attiré l’attention du secrétariat technique et du Comité exécutif sur certains aspects du...
Ce document présenté sous forme de mémorandum est une contribution de douze Organisations de la Société Civile de Lualaba à l’amélioration du Rapport de cadrage ITIE-RDC 2016 suivant les exigences de la Norme ITIE 2016. A travers ce mé...
Ce document est le projet de loi modifiant et complétant la loi n°007/2002 portant Code minier, tel que soumis au Sénat après son adoption à l'Assemblée nationale. D'après l'exposé de motif de ce projet, la n&eac...
Ce document est un projet de cadrage pour l'élaboration du rapport ITIE-RDC 2016 soumis par le sécretariat technique aux parties prenantes pour leurs considérations. Il vise à circonscrire, avec précision, les données que d...
Cette lettre est une réponse du gouverneur du Nord-Kivu à la correspondance n° CAB. MIN/MINES/01/1537/2017 du 21 novembre 2017 du Ministre national des Mines, lui demandant de fixer une date pour l’organisation du forum minier réuniss...