décembre 2017
Dans la présente note, le Cadre de Concertation de la société Civile de l'Ituri sur les Ressources Naturelles (Cdc/RN) a attiré l’attention du secrétariat technique et du Comité exécutif sur certains aspects du...
Afficher le résumédécembre 2017
Ce document présenté sous forme de mémorandum est une contribution de douze Organisations de la Société Civile de Lualaba à l’amélioration du Rapport de cadrage ITIE-RDC 2016 suivant les exigences de la Norme ITIE 2016. A travers ce mé...
Afficher le résumédécembre 2017
Ce document est le projet de loi modifiant et complétant la loi n°007/2002 portant Code minier, tel que soumis au Sénat après son adoption à l'Assemblée nationale. D'après l'exposé de motif de ce projet, la n&eac...
Afficher le résuménovembre 2017
Ce document est un projet de cadrage pour l'élaboration du rapport ITIE-RDC 2016 soumis par le sécretariat technique aux parties prenantes pour leurs considérations. Il vise à circonscrire, avec précision, les données que d...
Afficher le résuménovembre 2017
Cette lettre est une réponse du gouverneur du Nord-Kivu à la correspondance n° CAB. MIN/MINES/01/1537/2017 du 21 novembre 2017 du Ministre national des Mines, lui demandant de fixer une date pour l’organisation du forum minier réuniss...
Afficher le résuménovembre 2017
Cet article se focalise sur l'annonce faite par Albert Yuma, Président du Conseil d'Administration de la Gécamines, de revoir les partenariats liant cette dernière aux entreprises minières privées. Mr Yuma estime que la Géc...
Afficher le résuménovembre 2017
Cette lettre n° CAB. MIN/MINES/01/1537/2017 du 21 novembre 2017 du Ministre en charge des Mines fait suite à sa lettre n° CAB. MIN/MINES/01/1132/2017 du 01 septembre 2017 en réponse à celle du gouverneur de la Province du Nord-Kivu relative au report a une date ult&ea...
Afficher le résuménovembre 2017
Ce document présente l'ensemble des paiements que la Société Minière de Kilo-Moto affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.
Afficher le résuménovembre 2017
Ce document présente l'ensemble des paiements que Rubamin affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.
Afficher le résuménovembre 2017
Ce document présente l'ensemble des paiements que Mutanda Mining affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.
Afficher le résuménovembre 2017
Ce document présente l'ensemble des paiements que la Société Minière de Kolwezi affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.
Afficher le résuménovembre 2017
Ce document présente l'ensemble des paiements que Kamoa Copper affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.
Afficher le résumé
