juillet 2014
Extrait du journal officiel de la République Démocratique du Congo en son numéro du premier juillet 2014, ce document est l’acte constitutif de la société Groupe Bazano Sprl, société privée constituée par Katanga Development Ltd...
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Le présent rapport est issu de l'étude faite sur l'Entreprise Tenke Fungurume Mining - l'un des projets miniers le plus ambitieux au monde - et sur son apport dans le développement économique de la RDC en termes des revenus gé...
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Ceci est une charte élaborée par les Etats membres de l’Union Africaine (UA), ces derniers se sont inspirés par la vision de l’UA qui est celui de bâtir une Afrique intégrée, prospère et vivant en paix, afin de promouvoir, protége...
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Cet article fait une analyse ethnographique de l’évolution du centre minier de Nyabibwe. Partant d’une enquête sur les transformations économiques, politiques, spatiales et sociodémographiques de ce centre semi-urbain, il exam...
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Ce rapport de Bread for All (Pain pour le Prochain) et Fastenopfer (Action de Carême), publiée en collaboration avec Rights and Accountability in Development (RAID), est le troisième du genre sur les activités de Glencore. Ce rapport examine l&r...
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Extrait du journal officiel de la République Démocratique du Congo en son numéro du 15 juin 2014, ce document est l’acte constitutif de la société Albatros Minerals Limited.
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Ce document définit la mission du Projet d'appui au secteur minier (PROMINES), un projet d’assistance technique au Gouvernement de la République Démocratique du
Congo cofinancé par la Banque Mondiale et la Coopération ...
juin 2014
Ce document est une analyse de Action Contre l’Impunité et pour les Droits Humain (ACIDH) et la Plateforme des Organisations Intervenant dans le Secteur Minièr (POM) portant sur le Fonds Social de Tenke Fungurume Mining, qui est une structure autonome mis en pla...
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Feuille de route du Secrétariat Technique de l’ITIE RDC pour la production du rapport 2012. Ceci est le premier rapport ITIE qui doit répondre aux exigences de la nouvelle norme ITIE, ce qui nécessitera une récolte plus étendue de données.
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Ce document rédigé par Roger MULAMBA KATAMBA, Avocat au Barreau de Kinshasa/Matete, se focalise sur les règles applicables aux sociétés minières congolaises (constitution et vie) au regard du droit des affaires. En eff...
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Lettre Cabinet du Président de la République au Premier Ministre Ceci est une lettre du Directeur de Cabinet du Président de la République adressé au Premier Ministre, lui demandant d’instruire les différents acteurs œuvrant dans le secteur minier de mettre en place des mécanismes pour la distrib...
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Ce numéro spécial du journal officiel du 10 Mai 2014 constitut un recueil des textes de la constitution de la RDC, relatif à « l’amélioration du climat des affaires et des investissements en République d&e...
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