Report Listing (2,352)

ID ▲▼ Title ▲▼ Post Date Details
1841 Extrait du cahier des charges - Vente sur saisie immobilière – Société Entreprises Swanepoel S.A View →
1840 Statut de la Société Centracore Congo Sarl View →
1839 Procès-verbal de la réunion du Conseil d’administration de Kamoto Copper Company View →
1838 Contrat de Collaboration entre le SAESSCAM et la COMIMPA pour l’exploitation minière artisanale de la Cassitérite View →
1837 Accusé de réception de la division provinciale des mines au sujet du Démarrage des activités de la société MPC dans des nouvelles concessions minières en territoire de Walikale View →
1836 Procès verbal transmit au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu sur les incidents de BISIE et Instructions View →
1835 Lettre du Ministre provincial des Mines du Nord-Kivu à MPC View →
1834 Mémorandum des exploitants miniers artisanaux de Bisie au Président de la République View →
1833 Edit fixant la nomenclature et les règles relatives aux taux des impots, droits, taxes et redevances de la Province du Nord-Kivu View →
1832 Lettre au Ministre Provincial des mines concernant le droit des paysans du site de MPAMA BISIE dans le territoire de Walikale View →
1831 Contrat de collaboration entre SEASSCAM et la COMIMPA View →
1830 Avenant n°1 au Protocole d'accord entre la communauté de Walikale et Alphamin View →
1829 Protocole d’accord entre Mining Processing Congo S.P.R.L. « MPC » et les Coopératives minières de MPAMA/ BISIYE « COMIMPA » View →
1828 Attestation de prospection du Groupe minier BANGANDOLA View →
1827 Arrêté fixant les taux des impôts, droits, taxes et redevances d'intérêt commun en Province du Nord-Kivu View →
1826 Arrêté ministériel portant agrément de la COCABI View →
1825 Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l'initiative du ministère provincial des ressources hydrauliques View →
1824 Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l'initiative du ministère de l'environnement View →
1823 Lettre de « UNIS » au Chef de l’Etat au sujet des contrats de vente des rejets miniers entre CNMC Huachin Mining et la Gécamines View →
1822 Le Cobalt : Désastre écologique et Sanitaire View →
1821 Discours du Premier ministre, Sylvestre ILUNKAMBA lors de la 26è édition du Forum Mining Indaba View →
1820 Arrêté Provincial portant mise en place du comité provincial de suivi de l’application des recommandations des acteurs du secteur minier du Sud-Kivu (CPS/S-K) View →
1819 Décret portant création, organisation et fonctionnement de l’autorité de régulation et de contrôle des marchés des substances minérales stratégiques "ARECOMS en sigle" View →
1818 Décret n°19 /15 du 05 Novembre 2019 portant Sauvegarde des activités relatives aux substances minérales stratégiques d’exploitation artisanale View →
1817 Décret portant Statut, Organisation, et fonctionnement du Fond Minier pour les générations futures, « FOMIN en sigle » View →
1816 Décret sur la création de l' ARECOMS View →
1815 Décret portant création du FOMIN View →
1814 Décret portant sauvegarde des activités relatives aux substances minérales stratégiques d'exploitation artisanales View →
1813 Enquête sur la Corruption de la Société ENRC : Les Congolais demandent une indemnisation View →
1812 Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière du quatrième trimestre 2019 dans la Province du Haut-Katanga. View →
1811 Lettre de la COGEP au Chef de l’Etat au sujet des critères de nomination des mandataires des EPE View →
1809 Communiqué de la LICOCO sur la vente illicite de 12Kg d’Or par le Gouverneur de la Province de l’Ituri View →
1808 Etat de lieu de l’Or artisanal dans la Province du Haut-Uélé View →
1807 Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière pour l’année 2019 dans la province du Lualaba View →
1806 Discours du PCA de la Gécamines à l’occasion de l’inauguration de l’usine de DEZIWA View →
1805 Convention de Joint – Venture (Gécamines – China Nonferrous Métal Mining Group Co. Ltd) 2016 View →
1804 Contrat Gécamines - Platmin Congo Limited View →
1803 Convention de Joint-Venture (Gécamines - PLATMIN CONGO LIMITED) 2008 View →
1802 CDC: Rapport d'analyse du rapport contextuel ITIE-RDC 2017 et 2018 View →
1801 Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Lualaba sur le rapport contextuel ITIE-RDC 2017-2018 View →
1800 Contrôle du Cobalt de la RDC : Enjeux nationaux et internationaux View →
1799 Lettre de la COGEP au Chef de l’Etat sur une demande d’audit financière à la Gécamines View →
1798 Lettre du DG de Banro adréssée à ses employés au sujet de la suspension de ses activités View →
1797 Accord-cadre entre Gécamines et China Nonferrous Metal Mining View →
1796 Rapport de Conciliation ITIE 2017 View →
1795 Lettre de la Gécamines à KCC sur le contrat de cession d’actif entre Gécamines et KCC View →
1794 Communiqué de presse de Ventora sur le dossier 200 millions d’euro de la Gécamines View →
1793 Communiqué de presse des mouvements citoyens sur l’affaire 200 millions d’euro de la Gécamines View →
1792 Communiqué de presse de la COGEP sur le dossier 200 millions d’euro de la Gécamines View →
1791 15 Questions à la Gécamines au sujet du prêt 200 millions d'euros View →
1790 Glencore – Rapport annuel 2018 View →
1789 Glencore – Résultat premier semestre 2019 View →
1788 Glencore – Rapport de production 2018 View →
1787 Lettre sur la dénonciation des faits délictuels de Banro et plainte contre le directeur général de Banro Ltd View →
1786 Pétition au ministre national des droits humains sur la suspension des activités minières du groupe Banro et la situation d’insécurité à Namoya View →
1784 Glencore - Rapport de production du troisième trimestre 2019 View →
1783 Glencore – Rapport de production premier semestre 2019 View →
1782 Glencore – Rapport annuel_ premier semestre 2019 View →
1781 Rapport d’enquête sur la contribution de l’entreprise CDM au développement local de Kasulo View →
1780 Rapport sur les revenus du secteur minier artisanal dans la province du Nord-Kivu_ 2016-2017 View →
1779 Pétition adressée au premier ministre sur la redevance minière destinées aux communautés locales de Wasta View →
1778 Max Impact – Analyse de l’exécution du budget du premier semestre 2019 dans le Sud-Kivu View →
1777 Mutanda Mining suspend ses activités plus tôt que prévu View →
1776 Communiqué de presse du FMI sur l’accord ad-referendum conclut avec la RDC View →
1775 Rapport d’activité de Max Impact sur l’exploitation minière et les violations des droits humains dans la région de Misisi Gold View →
1774 Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière du troisième trimestre 2019 dans la province du Lualaba View →
1773 Déclaration des OSC sur l’exploitation et à la commercialisation de l’or issu de l’exploitation artisanale en RDC View →
1772 MMG rapport annuel 2018 View →
1771 MMG rapport annuel 2017 View →
1770 Gécamines : Analyse critique du pamphlet de Monsieur Raphael Ngoy Mushila View →
1769 RDC : le Chinois Yibin Tianyi acquiert une participation de 12 % dans AVZ Minerals View →
1768 Bulletin d’information sur la production et la redevance minière de KCC et MUMI au cours du premier semestre 2019 View →
1767 Norme ITIE 2019_Aperçu des modifications clés View →
1766 Rapport d’atelier de concertation entre la province du Haut-Uélé et la société Kibali Gold Mining View →
1765 Rapport des travaux d’atelier sur le projet d’accompagnement des ETDs dans la gestion des revenus. View →
1764 Discours du ministre des mines lors du lancement de la campagne de vulgarisation du code minier en RDC View →
1763 Lettre adressée à Banro Corporation sur la suspension de toute les opérations des entité du groupe Banro View →
1762 Lettre de l’autorité de régulation de la sous-traitance à TFM View →
1761 Lettre du cadre de concertation sur le contrat de sous-traitance entre TFM et Jeecon Projects View →
1760 Lettre de l’ACAJ sur le non-respect du payement d’impôts pétroliers View →
1759 Communiqué de presse de MMG, Kamoa et Kipushi pour une demande d’adhésion à la Chambre des mines de la FEC View →
1758 Mémorandum des coopératives minières de BISIE, sur les conflits miniers avec la société MPC/ALPHAMIN View →
1757 Communiqué de presse du Centre Carter sur le progrès de la RDC dans la mise en œuvre de l’ITIE View →
1756 La Gécamines de Yuma, « Un nain Minier et une sangsue nationale » View →
1755 Lettre du SI de l'ITIE au Président Jimmy Carter View →
1754 Statistique des Notes de Débits relatives à la redevance minière du troisième trimestre 2019 View →
1753 Projet Inga III : Des Négociations à Huit clos View →
1752 Contribution du Centre Carter au Rapport de Cadrage ITIE 2017 View →
1751 Contribution des OSCs du Haut-Katanga au Rapport de Cadrage ITIE 2017 View →
1749 Le Rôle de l’ITIE dans la prévention de la corruption View →
1748 Lettre des ONGs sur la Décision de la Commission Africaine des Droits de l’Homme concernant les victimes du massacre de Kilwa de 2004. View →
1747 Résultat de validation de la RDC_ITIE 2019 View →
1746 RDC : Glencore conclut un nouveau contrat de vente de cobalt avec le chinois GEM View →
1745 Eboulement de terre dans un site minier de kampene en Province du Maniema View →
1744 Cartographie du secteur artisanal de l'extraction du cobalt et du cuivre dans la province du haut-Katanga et du Lualaba en République Démocratique du Congo View →
1743 Lettre Ouverte aux bourgmestres sur la Gestion des revenus issus de la redevance minière dans leur entité View →
1742 Nord-Kivu : Le ministre provincial des mines appelle au respect du code minier pour permettre la traçabilité des minerais de Rubaya View →
1741 Une perspective sur le terrain sur les diamants du sang et le cinquième 'C' View →
1740 Note Circulaire : rappel des dispositions légale et règlementaires sur le contrôle des opérations du compte principal local et extérieur View →
1739 Contribution du CdC/RN au Projet de Cadrage ITIE 2017 View →
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