Report Listing (2,352)

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2458 Statistiques minières CTCPM 2023 View →
2457 REGISTRES DES TAXATIONS DE LA REDEVANCE MINIERE DU MOIS DE MARS et AVRIL 2023 View →
2456 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 2ème semestre 2023 View →
2455 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er semestre 2023 View →
2454 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 4ème trimestre 2022 View →
2453 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 3ème trimestre 2022 View →
2452 Communiqué de Presse Accord EGC et Gécamines 07022024 View →
2451 Communiqué de presse de CNPAV sur les conclusions de la renégociation de la Convention Sino-Congolaise View →
2450 Barrage de Busanga Gecamines-sino-congolaise-des-mines-sarl-mou-2010 View →
2449 Communiqué de Presse SICOMINES, Janvier 2024 View →
2448 MoU EU-DRC signé en octobre 2023 View →
2447 Statistiques de la redevance minière pour la Province du Haut-Katanga Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre & Décembre 2023 View →
2446 Rapport d'analyse de problématique de la gouvernance des entreprises du portefeuille de l'Etat. Cas de la SONAHYDROC, Mai 2018 View →
2445 Communiqué de presse de CNPAV sur la dénonciation des faits de corruption View →
2444 COSCCET - ADDH - Rapport Revenus Infranationaux - HautKatanga et Lualaba, Novembre 2023 View →
2443 Communiqué de presse de Resource Matters sur les fonds disparus de la Gécamines View →
2442 Communiqué de presse de CNPAV sur la perception Gécamines-SIMCO View →
2441 Lettre ouverte à Madame la Présidente du Comité Exécutif de l'ITIE-RDC View →
2440 Memos des Organisations de la Société Civile de la Province du Haut-Katanga, du Lualaba, Nord & Sud-Kivu et Kinshasa sur le Rapport ITIE 2020-2021 View →
2439 Statistiques Minières au 1er Semestre 2023 View →
2438 Registre des droits miniers et de carrières au 31 août 2023 View →
2437 Décret N°23/32 du 26.08.2023 précisant les modalités de recouvrement et de répartition de la redevance minière View →
2436 Déclaration de paiements de KIPUSHI CORPORATION au gouvernement pour l'année 2019 View →
2435 Déclaration de paiements de MUANDA INTERNATIONAL OIL au gouvernement pour l'année 2019 View →
2434 Déclaration de paiements de KIBALI GOLD MINES au gouvernement pour l'année 2019 View →
2433 Déclaration de paiements d'IVANHOE MINES au gouvernement pour l'année 2019 View →
2432 Déclaration de paiements de CROWN Mining SARL au gouvernement pour l'année 2019 View →
2431 RDC: L'extraction industrielle de cobalt et de cuivre pour les batteries rechargeables entraîne des graves atteintes aux droits humains View →
2430 Protocole d'accord transactionnel entre CMOC et Gecamines View →
2429 Communiqué SAKIMA-PRIMERA, Septembre 2023 View →
2428 Arrêté Provincial de mise en place de la commission permanente d'instruction des cahiers des charges de la province du Tanganyika, Août 2023 View →
2427 Défis et Enjeux du respect des droits des communautés locales et de la contribution de l'industrie minière au développement local en Afrique. Cas de la filière cuivre-cobalt de la RDC View →
2426 Protocole d'accord relatif au règlement global des litiges entre la RDC et Groupe Ventora View →
2425 Rapport des travaux de l'atelier national d'échange sur l'application des dispositions légales et réglementaires relatives aux obligations sociales et à la dotation 0,3% des entreprises minières en RDC, août 2023 View →
2424 Protocole d'accord Primera Group Limited et la RDC 2022 View →
2423 Déclaration de paiements de Mutanda Mining au gouvernement pour l'année 2019 View →
2422 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de Tondo au gouvernement pour l'année 2019 View →
2421 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de Sakania au gouvernement pour l'année 2019 View →
2420 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de Musonoi au gouvernement pour l'année 2019 View →
2419 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de Luisha au gouvernement pour l'année 2019 View →
2418 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de Kambove au gouvernement pour l'année 2019 View →
2417 Déclaration de paiements de la Compagnie METALKOL au gouvernement pour l'année 2019 View →
2416 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de DILALA au gouvernement pour l'année 2019 View →
2415 Déclaration de paiements de la Société Minière Bolfast Company au gouvernement pour l'année 2019 View →
2414 Déclaration de paiements de la Société Minière AURUM au gouvernement pour l'année 2019 View →
2413 Etat des lieux des cahiers des charges dans le Lualaba, Août 2023 View →
2412 Note d'orientation du périmètre des dépenses et impacts environnementaux des entreprises minières conformes aux exigences 6.1 et 6.4 de la norme ITIE 2019 View →
2411 Déclaration de paiements de la Société Minière Kamoa Copper SA au gouvernement pour l'année 2019 View →
2410 Communiqué de presse des OSC sur le changement des modalités repartition de la redevance minière View →
2409 Déclaration de paiements de la Société Minière MMG Kinsevere au gouvernement pour l'année 2019 View →
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