January 2006
Cette partie du rapport Lutundula, qui examine les conventions et les actes de gestion signés pendant les guerres de 1996-1998 et de 1998 au 30 juin 2003 et les infrasctructures de ces deux guerre, se concentre sur les partenariats MIBA, notamment celui de Sengamines Sarl et Oryx Naturel Ressource.
View SummaryJune 2007
Lettre du cadastre Minier listant les titulaires miniers appelés à faire preuve de paiement des droits superficiaires, condition necessaire pour la préservation de la validité du titre en question.
View SummarySeptember 2011
Liste des Autorisations d’Exploitation de Produits de Carrière (AEPC) en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
View SummaryJanuary 2006
Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’une autorisation d’exploitation des produits de carrière (AEPC)
View SummaryJanuary 2006
Dépliant du CAMI résumant les principales procedures d’octroi des titres miniers et des carrières (éligibilité, recevabilité, frais, instruction, maintien de la validité)
View SummarySeptember 2011
Liste des Permis d’Exploitation (PE) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
View SummarySeptember 2011
Liste des Permis d’Exploitation de la Petite Mine (PEPM) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
View SummarySeptember 2011
Liste des Autorisations de Recherche de Produits de Carrière (ARPC) en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
View SummaryOctober 2011
Liste des permis d’exploitation des rejets (PER) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
View SummarySeptember 2011
Liste des autorisations d’exploitation de produits de carrières temporaires (AECT) actives en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
View SummarySeptember 2011
Liste des demandes de droits miniers en cours d’instruction par le Cadastre en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date de demande.
View SummarySeptember 2011
Liste des demandes de droits miniers approuvées par le Cadastre en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date de demande.
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