Cet article de l'Agence Ecofin fait état d'un accord d'option entre la compagnie minière Prospect Resources, active au Zimbabwe sur le lithium d’Arcadia et J3 Mining. Cet accord porte sur l'acquisition par Prospect Resources de 75% de participat...
Cet article de Reurters fait état de la demande par le gouvernement américain à la branche américaine de Glencor de lui remettre les documents relatifs à ses activités en République Démocratique du Congo, au V...
Cet article de zoomeco fait état de l'augmentation de la production du diamant par l'entreprise la société Anhui-Congo d’investissement minier qui a atteint une production de 392 000 carats au cours du mois de juin 2018. Il montr...
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le deuxième trimestre 2018 dans l'ex-Province du Katanga.
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE - Secretariat International)
juin 2018
Le présent rapport décrit le cadre légal et le régime fiscal applicables aux industries minières et pétrolières en République Démocratique du Congo d’une part et, d’autre part, divulgue, à l’aide des Afficher le résumé
Cette note du BUFORDI présente l’essentiel de l’analyse des flux fiscaux et parafiscaux du projet PERENCO réalisée par les chercheurs de cette structure. Les auteurs y exposent des problèmes qui, selon eux, font que le ...
Ceci est l'arrêté du Ministre Provincial n°MIN/FRSECOMP/NK/11/2018 du 20 juin 2018 fixant les taux des impôts, droits, taxes et redevances d'intérêt commun en Province du Nord-Kivu. L'arrêté comporte à son annexe la liste exhaustive de tous ...
Ceci est le arrêté intérministétiel pronvincial n°MIN/Frescomp/NK/06/2018 et n°02/cab/min.Prov-Est casc 2018 du 20 juin 2018 fixant les taux des impots, droits, taxes et redevances spécifiques à percevoir à l'initiative du ministère d...
Ce document est un communiqué de presse de la coalition pour la gouvernance des entreprises Publiques du secteur Extractif, portant sur le différent qui opposait le Gécamines et Katanga Mining au sujet de l'entreprise commune Kamoto Copper Comp...
Coopératives Minières de Bisie/Territoire de Walikale
juin 2018
Dans ce mémorandum, les exploitants artisanaux de Bisie demandent au Président de la République de personnellement s'impliquer pour les aider à résoudre le différend qui les oppose à l'entreprise MPC/ Alphamin. Les auteurs y exposent la déma...
Cet article de Zoomeco présente en dix points l'économie de l'accord entre la Gécamines et Katanga mining au sujet de Kamoto Copper Company (KCC). Il s'agit des points ci-après:
Les capitaux propres de KCC seront reconstitués conformément &...Afficher le résumé