janvier 2019
Ce document présente les productions par entreprise et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2018 dans l'ex Province du Katanga.
Afficher le résumédécembre 2018
REACTION DES ORGANISATIONS DE LA SOCIETE CIVILE RELATIVE A LA CONFERENCE DE PRESSE DE LA GECAMINES DU 28 NOVEMBRE 2018
Les organisations de la société civile impliquées dans la gouverna...
juin 2021
La présente étude consiste à évaluer la mise en œuvre de l’Exigence 2.5 de la Norme ITIE et à proposer des recommandations pratiques pour se conformer à la Norme ITIE pour doter la RDC d’un cadre pérenne à la divulgation de...
Afficher le résuméjuin 2021
Ceci est un protocole d’accord entre la société Aurifère du Kivu et du Maniema SAKIMA et la société DITHER de droit Rwandais.
Les parties conviennent de développer une société commune pour le financement et la gestion des proje...
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Ceci est un communiqué de la campagne Le Congo n’est pas à vendre (CNPAV) qui recommande au Gouvernement de la RDC le strict respect de la loi en cas d’éventuelle réattribution des blocs pétroliers 1 & 2 du Graben Albertine, afin d’é...
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Ceci est une évaluation de l’exécution des obligations des parties à la convention de collaboration de 2008 de la Sino-Congolaise des Mines.
Il dresse un état des lieux de l’exécution de l’accord sino-congolais en mettant un accent sur ...
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Ceci est une convention de Joint-venture entre la SAKIMA et la société STONE MINING COMPANY. Les deux parties acceptent de créer une société anonyme au nom de KALIMA MINING COMPANY. Cet accord consiste à réaliser les travaux de prospection compl&ea...
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Ceci est une convention de Joint-Venture entre la Sodimico et la société White Waterfalls relative au gisement de KIMONO dans le PE 102. Les parties conviennent de créer une société commune dénommée SIMAKS MINING dans laquelle Sodimico détie...
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Ceci est une convention de Joint-venture amendée consolidé et reformulé entre la Gécamines, SIMCO, KCC, KFL LIMITED, GEC, KMHL, KMFL et KML. Les parties reconnaissent l’augmentation du capital social de KCC à 328 938 000$ qui représente 328 938 000 ...
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Ceci est une convention de Joint-venture entre la SAKIMA et la société de droit congolais AMUR Sarl. Les deux parties acceptent de créer une société anonyme au nom de la compagnie minière de KALEHE. Cet accord consiste à réaliser les travaux...
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Ceci est une convention de Joint-venture entre la SOKIMO et la société de droit Sud-Africain MAZOKA. Il définit les règles qui permettent de déterminer les conditions commerciales et les clauses qui vont régir leurs relations. Le présent accord con...
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Ceci est une convention de Joint-venture entre la SAKIMA et la société CDMC Sarl. Les deux parties acceptent de créer une société anonyme au nom de CONGO FAIR MINING. Cet accord consiste à réaliser les travaux de prospection complémentaires ...
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Ceci est une convention de Joint-venture entre la SAKIMA et la société DOTT SERVICES LIMITED. Les deux parties acceptent de créer une société anonyme au nom de PUNIA KASESE MINING. Cet accord consiste à réaliser les travaux de prospection compl&eac...
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Ceci est un guide méthodologique élaboré par le Ministère du Pl...
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