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Convention de JV amendée, consolidée et reformulée N°1014/19238/SG/GC/2009 du 25 juillet 2009

Convention de JV amendée, consolidée et reformulée N°1014/19238/SG/GC/2009 du 25 juillet 2009

Organisation

Resource contracts

June 2021

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Ceci est une convention de Joint-venture amendée consolidé et reformulé entre la Gécamines, SIMCO, KCC, KFL LIMITED, GEC, KMHL, KMFL et KML. Les parties reconnaissent l’augmentation du capital social de KCC à 328 938 000$ qui représente 328 938 000 actions suite à sa recapitalisation. GCM accepte de remettre à KCC l’ensemble des études, données de forage, carottes, levées, tests, et autres informations détenues par GCM ou ses sous-traitant.

Elles conviennent que KCC commissionne les études de la zone déterminée dans cette convention, si elle contient des réserves identifiées distinctes et celle non distinctes non exploités qui seront financé par KMFL.

Elles reconnaissent aussi que KCC devra à KMFL 3 450 000 000$ immédiatement après la recapitalisation de KCC.

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