mars 2021
Ceci est le rapport ITIE-RDC assoupli 2018,2019 et 2020. Conformément à l’option d’assouplissement des Exigences proposée par le Conseil d’Administration de l’ITIE Internationale et à la décision du Comité Exécutif de l&rsqu...
Afficher le résuméfévrier 2021
Ce rapport présente les resultats d'une évaluation de 50 projets sociaux réalisés par treize entreprises minières entre 2008 et 2018 dans les Provinces du Haut-Katanga, du Haut-Uelé, de l'Ituri, du Lualaba et du Sud-Kivu.
L’analyse globale d...
Afficher le résumémai 2022
Cette étude porte des analyses sur les contrats de joint-ventures signés par SOKIMO avec deux entreprises privées PIANETA et KIBALI GOLDMINES de 2009 à 2020 et qui continuent à avoir des incidences à ce jour.
La lecture attentive desdits contrats,...
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Ce rapport produit par la Coalition pour la Gouvernance des Entreprises Publiques (COGEP) documente des irrégularités, des pratiques des malversations financières, de corruption et de mauvaise gestion qui ont caractérisé les relations partenariale...
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ceci est un rapport de Trafigura qui présente des propositions pour gérer le défi de la chaîne d'approvisionnement posé par l'augmentation rapide de la demande de matières premières pour les batteries lithium-ion, avec un regard particulier sur la c...
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Ce décret fixe les règles de collecte des quotités de la redevance minière versées aux provinces et aux entités territoriales décentralisées, ainsi que les modalités de leurs répartitions lorsqu'un projet minier chevauche plusi...
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Ceci est la troisième Edition du manuel de mécanisme régional de certification (MRC) de la Confé...
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mai 2022
mai 2022
Ceci est un arrêté signé par le Ministère des Mines et le ministre des Affaires sociales, Actions humanitaires et solidarité nationale, qui mettent en place un organisme spécialisé doté d’une personnalité juridique dénomm&...
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Ceci est un guide pratique ...
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Ceci est un contrat de partenariat signé entre la société canadienne AJN et la République Démocratique du Congo pour la valorisation des actifs miniers de la RDC.
Ce partenariat consiste à mettre en place un véhicule pour lever de fonds&nbs...
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Ceci est un arrêté signé par le ministère des Mines et le ministre des Affaires sociales, Actions humanitaires et solidarité nationale, qui mettent en place un organisme spécialisé doté d’une personnalité juridique dénomm&...
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Ceci est un arrêté signé par le ministère des Mines et le ministre des Affaires sociales, Actions humanitaires et solidarité nationale, qui mettent en place un organisme spécialisé doté d’une personnalité juridique dénomm&...
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