décembre 2015
Ceci est un rapport d'une analyse des flux fiscaux et parafiscaux de l'entreprise Twangiza Mining (filiale de Banro Corporation), réalisée par la Maison des Mines du Kivu (MMKI), dans le but de comparer les flux qui devraient être payé à l'Etat - calculés ...
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Ce rapport d'étude de la Plate forme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le domaine Minier (POM) présente - sur base d'une analyse juridique et comparative des dispositions légales et reglémentaires entre la RD Congo et d’au...
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Ce rapport d’analyse soulève les problèmes et risques liés aux revenues de flux analysés, entre autres : la non publication de certains contrats et annexes qui pouvant faciliter la compréhension de certains revenus parafiscaux ; le manque de transparence d...
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Ce document est une compilation des commentaires, observations et recommandations faites par les organisations de la société civiles impliquées dans le processus ITIE au secrétariat technique et à l'administrateur indépendant dans le cadre de la con...
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le présent rapport est un condensé d'activités issues du secteur minier congolais au courant du troisième trimestre 2015. Il s'agit de: données de production des minerais (cuivre, cobalt, or, diamant, zinc, wolframite, coltan et cassitérite), baisse des p...
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Ce rapport du troisième trimestre 2015 de la Chambre des Mines de la Fédération des Entreprises du Congo(FEC) présente l’évolution de la production des principaux produits miniers au cours de cette période, comparativement au troisième ...
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Ceci est une déclaration faite par les organisations de la société civile impliquées dans la révision du code minier, à l'issue de l'atélier tenu du 05 au 06 novembre 2015 à Kinshasa et dont le but était de faire un état de lie...
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Ceci est l’annonce de Tenke Fungurume Mining relative au resultat de l’entreprise pour le troisième trimestre 2015. Il fait état du niveau de production atteint pendant cette période ( 9 005 tonnes de cathodes de cuivre et 3 973 tonnes de cobalt métal ...
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Ce Cadre stratégique d'accès aux terres, de dédommagement et de réinstallation (LACRPF) de
Tenke Fungurume Mining S.A.R.L.(TFM) expose les principes, procédures, droits et critères
d'admissibilité ainsi que les modalités organisati...
novembre 2015
Ce rapport présente l'évaluation faite par le Cadre de Concertation sur les Ressources naturelles, sur la prise en compte de ses recommandations - formulées lors de l'analyse du projet du rapport ITIE-Rdc 2013 - dans le texte final du rapport.
Il ressor...
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Ce tableau présente la production (en volume) ainsi que la valeur et le volume des exportations des diamants entre janvier et septembre 2015.
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Ce tableau présente les exportations en volume du cuivre, cobalt, zinc et plomb de janvier à septembre 2015
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