Cadre stratégique d'accès aux termes de dédommagement et de réinstallation

Tenke Fungurume Mining (TFM)

novembre 2015

Ce Cadre stratégique d'accès aux terres, de dédommagement et de réinstallation (LACRPF) de
Tenke Fungurume Mining S.A.R.L.(TFM) expose les principes, procédures, droits et critères
d'admissibilité ainsi que les modalités organisati...

Analyse du texte final du rapport ITIE-RDC 2013

CDC/Rn

novembre 2015

Ce rapport présente l'évaluation faite par le Cadre de Concertation sur les Ressources naturelles, sur la prise en compte de ses recommandations - formulées lors de l'analyse du projet du rapport ITIE-Rdc 2013 - dans le texte final du rapport. 

Il ressor...

Statistiques des recettes de janvier à septembre 2015

Ministère des Mines RDC

octobre 2015

Ce tableau présente les recettes en franc Congolais recouvrées dans le secteur minier par les régies financières de janvier à septembre 2015

Statistiques d'Exportations de l'Or de janvier à septembre 2015

Ministère des Mines RDC

octobre 2015

Ce tableau statistique présente les exportations en valeur, en volume et par nature d'activité (artisanale et industrielle) des exportations de l'or pour la période de janvier à septembre 2015.

Statistiques d'Exportations de diamant de janvier à septembre 2015

Ministère des Mines RDC

octobre 2015

Ce tableau présente la production (en volume) ainsi que la valeur et le volume des exportations des diamants entre janvier et septembre 2015.

Statistiques d'Exportations de cuivre, cobalt, zinc et plomb de janvier à septembre 2015

Ministère des Mines RDC

octobre 2015

Ce tableau présente les exportations en volume du cuivre, cobalt, zinc et plomb de janvier à septembre 2015

Lettre ouverte au président du comité exécutif de l'ITIE-RDC

Maison des Mines du Kivu (MMKi)

octobre 2015

Dans cette lettre ouverte adressé au président du conseil d'administration de l'ITIE, la Maison des Mines du Kivu (MMKI) présente sa position au sujet du projet de procédure de désignation, de nomination et de la durée des membres du comité ex&eacu...

Etude comparée sur les pratiques de constitution et de gestion des fonds communautaires dans le secteur extractif

POM - Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier

octobre 2015

Cette étude menée par les chercheurs de la Plate forme des Organisations de la Société Civile œuvrant dans le domaine Minier (POM) établit une comparaison entre différents fonds communautaires des entreprises mini&egr...

Les investissements miniers au Katanga et la détresse des communautés locales

Premicongo

octobre 2015

Sur base d'une étude menée sur deux entreprises ( La minière de Kalumbwe Myunga et Huachin), ce rapport met en lumière les principaux problèmes sociaux et environnementaux qui caractèrisent l'exploitation minière par les entreprises chinoises. ...

Statuts de l'entreprise Rio Tinto Congo RDC

Journal Officiel RDC

octobre 2015

Statuts de l’entreprise Rio Tinto Congo RDC publié au journal officiel de la République Démocratique du Congo du 15 octobre 2011.

Statuts de la Société de Développement Minier et Industriel du Katanga (SODIMIKA)

Journal Officiel RDC

octobre 2015

Statuts de la Société de Développement  Minier et Industriel du Katanga (SODIMIKA), constituée entre SODIMICO et Southern Ressources.

Communiqué de presse de Global Witness sur la révision du Code minier en RDC

Global Witness

octobre 2015

Dans ce communiqué de presse, Global Witness exprime son inquiétude au sujet certaines dispositions du projet de révision du code minier de 2002 de la République Démocratique du Congo. Cette inquiétude concerne notamment la suppression dans le projet de r...