Rapport de liste (2,371)

CI Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
2487 Statistiques des exportations minières et de la redevance minière Province du Lualaba (Septembre-Décembre 2025) 23 juil. 2026 Voir →
2486 Statistiques des exportations et de la redevance minière du Lualaba (janv-juin 2026) 23 juil. 2026 Voir →
2485 Communiqué de presse n°003/2026 du Comité de Coordination des Actions de Plaidoyer de la Société Civile impliquées dans la Gouvernance des Ressources Naturelles 15 juillet 2026 Voir →
2484 Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 1er trimestre 2026 2 juillet 2026 Voir →
2483 CNPAV : Retour sur la renégociation de la convention sino-congolaise 14 juin 2026 Voir →
2482 Blog sur les recettes issues des minerais stratégiques 12 juin 2026 Voir →
2481 Arrêté urbain n°210/017/BM/LKS/2026 de la société Shituru Mining SAS (SMCO) 5 juin 2026 Voir →
2480 Arrêté urbain n°210/016/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 de la société Metal Mines Sarl 5 juin 2026 Voir →
2479 Arrêté urbain n°210/010/BM/LKS/2026 de l'entreprise Huachin Metals Leach Sarl 5 juin 2026 Voir →
2478 Arrêté Urbain n°210/009/BM/LKS/2026 du 11 mars 2020 de l'entreprise Rubamin Sarl 5 juin 2026 Voir →
2477 Statistiques minières CTCPM 2024 4 juin 2026 Voir →
2476 Statistiques minières CTCPM 2025 4 juin 2026 Voir →
2475 Centre Carter Livre Blanc des cahiers des charges des entreprises minières en RDC 15 mai 2026 Voir →
2474 Communiqué de presse du Carter Center sur l'audit du secteur minier en RDC 13 mai 2026 Voir →
2473 Arrêté Urbain n°210/016/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 Metals Mines Sarl 8 mai 2026 Voir →
2472 Arrêté Urbain n°210/010/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 Huachin Metals Leach Sarl 8 mai 2026 Voir →
2471 Analyse critique du régime fiscal du Code minier révisé de la RDC 5 mai 2026 Voir →
2469 Arrêté Urbain n°210/014/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 Divine Land Sarl 30 avr. 2026 Voir →
2468 Communiqué de presse CNPAV décision du parquet néerlandais contre la société Fleurette 29 avril 2026 Voir →
2467 Statistiques minières CTCPM 2025 20 avril 2026 Voir →
2466 Statistiques minières CTCPM 2024 20 avril 2026 Voir →
2465 Projet Sicomines : près d’un demi-million de dollars perdus chaque jour pour le Congo depuis l’avenant 5 20 avril 2026 Voir →
2461 Blog Alternative Mining Indaba 28 oct. 2025 Voir →
2460 Lettre ouverte concernant la directive complémentaire relative à la dotation minimale de 0,31 TP3T du chiffre d’affaires 8 avr. 2026 Voir →
2458 Statistiques minières CTCPM 2023 Voir →
2457 REGISTRES DES TAXATIONS DE LA REDEVANCE MINIÈRE DE MARS ET AVRIL 2023 Voir →
2456 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 2ème semestre 2023 Voir →
2455 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er semestre 2023 Voir →
2454 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 4ème trimestre 2022 Voir →
2453 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 3ème trimestre 2022 Voir →
2452 Communiqué de Presse Accord EGC et Gécamines 07022024 Voir →
2451 Communiqué de presse du CNPAV sur les conclusions de la renégociation de la Convention Sino-Congolaise Voir →
2450 Barrage de Busanga Gecamines-sino-congolaise-des-mines-sarl-mou-2010 Voir →
2449 Communiqué de Presse SICOMINES, Janvier 2024 Voir →
2448 Mémorandum d'entente UE-RDC signé en octobre 2023 Voir →
2447 Statistiques de la redevance minière pour la Province du Haut-Katanga : Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre et Décembre 2023 Voir →
2446 Rapport d'analyse de problématique de la gouvernance des entreprises du portefeuille de l'État. Cas de la SONAHYDROC, Mai 2018 Voir →
2445 Communiqué de presse de CNPAV sur la dénonciation de faits de corruption Voir →
2444 COSCCET - ADDH - Rapport sur les revenus intra-nationaux - Haut-Katanga et Lualaba, Novembre 2023 Voir →
2443 Communiqué de presse de Resource Matters concernant les fonds disparus de la Gécamines Voir →
2442 Communiqué de presse du CNPAV sur la perception de Gécamines-SIMCO Voir →
2441 Lettre ouverte à Madame la Présidente du Comité Exécutif de l'ITIE-RDC Voir →
2440 Mémos des Organisations de la Société Civile des provinces du Haut-Katanga, du Lualaba, du Nord-Kivu, du Sud-Kivu et de Kinshasa sur le Rapport ITIE 2020-2021 Voir →
2439 Statistiques minières au 1er semestre 2023 Voir →
2438 Registre des droits miniers et de carrières au 31 août 2023 Voir →
2437 Décret N°23/32 du 26.08.2023 précisant les modalités de recouvrement et de répartition de la redevance minière Voir →
2436 Déclaration des paiements de KIPUSHI CORPORATION au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2435 Déclaration des paiements de MUANDA INTERNATIONAL OIL au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2434 Déclaration des paiements de KIBALI GOLD MINES au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2433 Déclaration des paiements de frais d'Ivanhoe Mines au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2432 2019年 CROWN Mining LLC の政府への支払い申告 Voir →
2431 RDC : L'extraction industrielle de cobalt et de cuivre pour les batteries rechargeables entraîne de graves atteintes aux droits humains Voir →
2430 Protocole d'entente transactionnel entre CMOC et Gécamines Voir →
2429 Communiqué SAKIMA-PRIMERA, Septembre 2023 Voir →
2428 Arrêté Provincial portant mise en place de la Commission Permanente d'Instruction des Cahiers des Charges de la Province du Tanganyika, Août 2023 Voir →
2427 Défis et enjeux du respect des droits des communautés locales et de la contribution de l’industrie minière au développement local en Afrique. Cas de la filière cuivre-cobalt de la RDC Voir →
2426 Protocole d'accord relatif au règlement global des litiges entre la RDC et Groupe Ventora Voir →
2425 Rapport des travaux de l'atelier national d'échange sur l'application des dispositions légales et réglementaires relatives aux obligations sociales et à la dotation de 0,3% des entreprises minières en RDC, août 2023 Voir →
2424 Protocole d'accord Primera Group Limited et la RDC 2022 Voir →
2423 Déclaration des paiements de Mutanda Mining au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2422 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de Tondo au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2421 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Sakania au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2420 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Musonoi au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2419 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Luisha au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2418 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Kambove au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2417 Déclaration de paiements de la Compagnie METALKOL au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2416 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de DILALA au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2415 Déclaration des paiements de Bolfast Company au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2414 Déclaration de paiements de la Société Minière AURUM au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2413 État des lieux des cahiers des charges dans le Lualaba, Août 2023 Voir →
2412 Note d'orientation relative au périmètre des dépenses et aux impacts environnementaux des entreprises minières, conforme aux exigences 6.1 et 6.4 de la norme EITI 2019 Voir →
2411 Déclaration de paiements de la Société Minière Kamoa Copper SA au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2410 Communiqué de presse des OSC sur la modification des conditions de redistribution des redevances minières Voir →
2409 Déclaration des paiements de la Société Minière MMG Kinsevere au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2408 Déclaration des paiements de la Société Minière Chemical of Africa sarl au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2407 Déclaration des paiements de Société Minière Boss Mining au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2406 Déclaration des paiements de la Société Minière Anvil Mining Congo Sarl au gouvernement pour l'exercice 2019 Voir →
2405 Déclaration des paiements de la Société Minière Alphaminbisie Mining SA au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2404 Capitale du Congo, Publication n°23, juillet 2023 Voir →
2403 Déclarations des entreprises minières partenaires de Sakima dans les Provinces du Nord-Kivu, du Sud-Kivu et du Maniema concernant la signature de la JV Sakima-Primera Mining Voir →
2402 Les menaces de bannissement du cobalt congolais sur le marché international Voir →
2401 Loi américaine sur l'approvisionnement en minéraux critiques de la RDC, juillet 2023 Voir →
2400 Arrêté Ministériel portant déchéance de la société CONGO GOLD Raffinerie Voir →
2399 Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga Janvier - Février - Mars - Avril - Mai et Juin 2023 Voir →
2398 CMOC - Communiqué concernant l'accord conclu avec la Gécamines au sujet des redevances de TFM Voir →
2397 Communiqué Conclusion Accord de joint-venture PRIMERA MINING LTD Juillet 2023 Voir →
2396 Exploitation commune du pétrole RDC - ANGOLA : La RDC a-t-elle négocié à genoux face à l'Angola ? Voir →
2395 Statistiques minières du 1er trimestre 2023 Voir →
2394 Décret n°23/19 du 09 juin 2023 portant création, organisation et fonctionnement d'un service public dénommé Inspection générale des mines Voir →
2393 Recommandations du Forum de la Chambre des Mines sur le code minier révisé - octobre 2022 Voir →
2392 Protocole d'accord entre la RDC et Ventora 2022 Voir →
2391 Mémorandum des Organisations de la Société Civile de la Province du Haut-Katanga, du Lualaba et de l'Ituri sur les Rapports ITIE Voir →
2390 Communiqué de Presse N°004 / K’ZI-IBGDH/2023 Voir →
2389 Marché du Cobalt 2022 Voir →
2387 Communiqué de presse du Centre Carter et Dyfrem concernant l'annonce d'un consensus entre Gécamines et CMOC sur les redevances de TFM Voir →
2386 Redevance minière : vers la création d’oligarchies locales ? Voir →
2384 Code minier révisé : Réflexions et analyses critiques Voir →
2383 Communiqué de presse CMOC Group Limited Voir →
2382 Statistiques minières CTCPM 2003-2022 Voir →
2381 Glencore - Rapport Annuel 2022 Voir →
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