Conclusion des contrats miniers
mars 2006
Analyse des partenariats opérationnels non-prioritaires de la Gécamines (SMKK, KMC, Boss Mining, Mukondo Mining, SEE, SRM, PAPSI/MKM, Swanmines, MAD SA, Kalumines, Ruashi Mining). L’Analyse révèle qu’étant donnée la facon dont les partenaires ...
Afficher le résuméjanvier 2006
Cette partie du rapport Lutundula examine le partenariat CMSK en commançant par l’identification de la société et l’examen de l’objet du partenariat. S’ensuit l’analyse qui conclut entre autres que le partenariat reste le seul qui rapporte de l’argent frais à la Gécamines. La Commission recommand...
Afficher le résuméCommission Parlementaire "Lutundula"
janvier 2006
Cette partie du rapport Lutundula, qui examine les conventions et les actes de gestion signés pendant les guerres de 1996-1998 et de 1998 au 30 juin 2003 et les infrasctructures de ces deux guerre, se concentre sur les partenariats MIBA, notamment celui de Sengamines Sarl et Oryx Naturel Ressource.
Afficher le résuméOpen Society Institute Southern Africa (OSISA)
septembre 2006
Ce rapports analyse cinq contrats miniers (Chemaf, TFM, KCC, GEC et KMT) dans l’objectif de la valorisation des concession de la Gécamines. L’analyse conclut que comme les institutions du pays reconnaitront bientôt une stabilisation et que le secteur minier représente une locomotive de l’économie...
Afficher le résumémars 2006
À l’aide d’une étude de cas sur la situation au Katanga, ce rapport analyse comment les efforts déployés pour améliorer la situation de la République Démocratique du Congo et pour transformer les « transactions fatales » du Congo en des transactions équitables, ont été sapés par des pratiques de ...
Afficher le résuméCharte des Ressources Naturelles
novembre 2010
La Charte sur les Ressources Naturelles est un ensemble de 12 précepts dont l’objectif est « d’aider les gouvernements et les sociétés de pays riches en ressources non renouvelables à gérer ces ressources de façon à générer une croissance économique, à promouvoir le bien-être de la population en ...
Afficher le résumémars 2011
La Matrice pour la Bonne Gouvernance, publiée en francais par Global Witness et en anglais par le FMI, liste des mesures pour le secteur minier, le secteur forestier, et le secteur du pétrole, en faveur notamment de la gestion transparente des contrats de concession, la traçabilité de toutes les ...
Afficher le résuméComité de Pilotage pour la Réforme des Entreprises Publiques (COPIREP)
juin 2005
Ce rapport du COPIREP décrit la nouvelle politique minière, y compris le nouveau Code Minier de 2002, le Cadastre Minier, la Commission de Validation des Droits Miniers et de Carrières, la restructuration de la Gécamines, la production de diamants, et l’adhésion à l’ITIE. Il explique également l’...
Afficher le résuméLa Banque Mondiale
mai 2010
Description du Projet ProMines, financé par la Banque Mondiale ($50 millions) et DfID ($45 millions), pour améliorer la gouvernance et ainsi la croissance dans le secteur minier industriel (et dans une moindre mesure artisanale) en RDC. Le document reprend une partie de l’anal...
Afficher le résuméReview of African Political Economy
janvier 2002
Cet article décrit l’évolution du secteur minier en fonction des changements politiques du pays et de la mondialisation économique. Il analyse les nouveaux facteurs régissant un secteur minier international libéralisé et inscrit les évolutions congolaises dans ce contexte mondial. En particulier,...
Afficher le résuméLa Banque Mondiale
mars 2009
Ce document donne une série de mesures en cinq étapes pour améliorer la transparence, la responsabilité, et la gestion des revenues des industries extractives, avec le but de contribuer au développement et la réduction de la pauvreté. Les cinq étapes sont (1) l’attribution des contrats et des lic...
Afficher le résuméaoût 2005
Décret n° 05/070 du 04 août 2005 approuvant la Convention de Joint-Venture « Kamoto Copper Company » conclue le 07 février 2004 entre la Générale des Carrières et des Mines et Kinross-Forrest Limited.
Afficher le résumé