février 2017
Ce document est une note présentant les leçons communes tirées des analyses fiscales de 5 grands projets miniers de la République Démocratique du Congo, menées par des organisations de la société civile ayant ...
Afficher le résuméseptembre 2017
Ce document est une note technique faite par les organisations de la société civile du Sud-Kivu travaillant sur les questions de ressources naturelles, réunit au sein de la Maison des Mines Kivu (MMKI), sur les actions et activités - qu'...
Afficher le résuméjuin 2008
Ce document analyse le processus de réforme du secteur minier de la République Démocratique du Congo dans le cadre de contrats de développement avec les institutions financières internationales, puis examine ces réformes pa...
Afficher le résuménovembre 2017
Ce document est un projet de cadrage pour l'élaboration du rapport ITIE-RDC 2016 soumis par le sécretariat technique aux parties prenantes pour leurs considérations. Il vise à circonscrire, avec précision, les données que d...
Afficher le résumédécembre 2017
La présente note est une contribution du Bureau de Formation et de Recherche pour un Développement intégral (BUFORDI) au rapport de cadrage ITIE 2016 élaborée à l'issue de l'atelier qui s'est tenu avec les acteurs de l...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce document est un rapport de la commission Ressources Naturelles de l'Assemblée nationale relatives à l'examen à la proposition de loi portant régime général des hydrocarbures.
Afficher le résumédécembre 2014
Cette étude présente un inventaire des entreprises minières à capitaux chinois, leur localisation ainsi que l’évaluation de leur niveau de mise en application des obligations environnementales et sociétales. D'apr&egr...
Afficher le résumédécembre 2017
Dans la présente note, le Cadre de Concertation de la société Civile de l'Ituri sur les Ressources Naturelles (Cdc/RN) a attiré l’attention du secrétariat technique et du Comité exécutif sur certains aspects du...
Afficher le résuméoctobre 2020
Ce rapport relate comment Glencore met habilement le gouvernement congolais sous pression en usant de tactiques économiques. Il explique comment les grands groupes se déchargent des risques liés à l’exploitation des matières premières, notamment en ...
Afficher le résumédécembre 2017
Cette note porte sur les contributions que l'Organisation Congolaises des Ecologistes et Amis de la Nature (OCEAN) a produit à l'issue de l'analyse du projet de cadrage ITIE-RDC 2016.
Les éléments analys&eac...
Afficher le résumédécembre 2017
Cette note présente les conclusions de l'analyse du projet de Rapport de cadrage ITIE-RDC 2016 faites par les représentants des organisations de la société civile du Sud-Kivu engagées dans les activités de transparence et d...
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