février 2013
Ce rapport présente les résultats des travaux de la conférence sur la transparence et la bonne gouvernance dans le secteur minier congolais tenue à Lubumbashi du 30 au 31 janvier 2013. La même conférence a servi également de cadre pour le lancement ...
Afficher le résumémars 2013
Cet article de Johanna Jansson fait un état de lieu sommaire sur l’accord de coopération conclu en avril 2008 entre la RDC et un Consortium d’entreprises chinoises pour le développement des projets d’infrastructures et des mines. L’article relève des difficultés majeures dans la mise en œuvre de ...
Afficher le résuméseptembre 2013
Cette présentation du Centre Carter résume les flux financiers du projet Sicomines et offre des propositions techniques pour leur inclusion dans le rapport ITIE RDC 2011. Elle a été présentée aux parties prenantes de l’ITIE RDC à Lubumbashi e...
Afficher le résuméseptembre 2006
Cette publication examine comment les gouvernements nationaux, les sociétés nationales et les sociétés internationales, travaillent ensemble pour négocier des contrats pétroliers. Elle examine également quelles relations contractuelles sont suscept...
Afficher le résuméavril 2010
Ce document en anglais conçu par le comité de législation minière de l’International Bar Association (IBA) regroupe un certain nombre d’exemples de clauses issues des conventions d’exploitation minière existantes. Le but de la collection est de...
Afficher le résuméfévrier 2014
Évaluation stratégique environnementale et sociale du secteur minier congolais effectuée dans le cadre du projet PROMINES. Cette étude met en exergue les impacts clefs relatifs au développement récent du secteur minier en RDC. Sur base de meilleures prati...
Afficher le résuméjuin 2016
Dans cette analyse du projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015, le Centre Carter exprime son manque de compréhension de la non-intégration du secteur artisanal dans ce projet de cadrage alors que l'option de publier un rapport à blanc de secteur artisanal en 2016 avait d&ea...
Afficher le résuméjuin 2016
Dans leur contribution au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015, les acteurs de la société civile de Sakania relèvent les forces et faiblesses du projet et proposent des pistes d'amélioration. Ils font en outre un état de lieu de la prise en compte, dans ce...
Afficher le résuménovembre 2000
Cet article examine la taxation minière et se concentre sur les politiques fiscales des pays en voie de développement. L’article dépeint les objectifs de la taxation minière, donne des exemples de différents types de taxations minières et examine les différences de traitement fiscal entre des soc...
Afficher le résuméjuin 2016
Dans cette contribution du Cadre de Concertation de la société civile de l'Ituri sur les ressources naturelles (CDC/Rn) au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015, les acteurs de la société civile relèvent quelques aspects aussi bien au niveau de l'ITIE class...
Afficher le résuméaoût 2017
Ce rapport de Global Witness est une analyse détaillée des rapports publiés par les entreprises exportatrices de minerais de la région des Grands Lacs africains sur le devoir de diligence appliqué à leurs chaînes d&rs...
Afficher le résuméjuin 2016
Dans cette analyse, les acteurs de l'Initiative pour la Bonne Gouvernance et Droits humains ( IBGDH) ainsi que ceux de l'Action pour la Défense des Droits Humains (ADDH)- deux organisations de la société civile de Kolwezi - proposent des améliorations qu'ils estiment e...
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