novembre 2017
Ce document présente les résultats de l'analyse que les acteurs de la société civile de Muanda ont obtenus à l'issue de 3 jours d'analyse du rapport ITIE-RDC 2015. Avec l'accompagnement du Centre Carter et du Bureau de Formation e...
Afficher le résuméavril 2018
Ce rapport du Programme Gouvernance des Industries extractives du Centre Carter présente les leçons communes des études menées par des organisations de la société civile avec l'appui technique du Centre, sur les impacts des...
Afficher le résuméaoût 2014
Ce document du Bureau de Coordination de Développement de la cité de Fungurume présente les différentes étapes de l'élaboration du Plan de Développement Durable de cette cité - Constitution du Comité Lo...
Afficher le résuméjuin 2018
Le présent rapport décrit le cadre légal et le régime fiscal applicables aux industries minières et pétrolières en République Démocratique du Congo d’une part et, d’autre part, divulgue, à l’aide des Afficher le résumé
février 2018
Ce document est le rapport de cadrage du rapport ITIE-DRC 2016 adopté par le comité executif. Il circonscrit dans le temps et dans l'espace les élements qui feront l'objet du rapport 2016.
Afficher le résuméjuillet 2017
Ce rapport de MMG présente les contributions fiscales du groupe par pays, y compris en République Démocratique du Congo. Il aborde également l'approche de l'entreprise sur les questions de transparence et sur son engagement en faveur du développement durable.
Afficher le résuméjuillet 2006
Ce rapport de Global Witness fait état de la corruption qui caractèrise l'exploitation minière dans la Province du Katanga. Il présente le contraste existant entre les richesses minérales de la Province et l'extrême pauvret&...
Afficher le résumémars 2018
Ce rapport présente les résultats de l'analyse menée par les chercheurs du Cadre de Concertation de la société civile de l'Ituri sur les Ressources Naturelles (CDC/rn), sur les revenus fiscaux et parafiscaux du bloc 3 du Graben Al...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce document est un rapport de la commission Ressources Naturelles de l'Assemblée nationale relatives à l'examen à la proposition de loi portant régime général des hydrocarbures.
Afficher le résumédécembre 2014
Cette étude présente un inventaire des entreprises minières à capitaux chinois, leur localisation ainsi que l’évaluation de leur niveau de mise en application des obligations environnementales et sociétales. D'apr&egr...
Afficher le résumémai 2018
Ce rapport du Bureau de Formation et de Recherche pour un Développement Intégral présente les résultats de l'analyse fiscale que les chercheurs de cette organisation ont menés sur le projet pétrolier Perenco Rep du littoral atlantique de la Républi...
Afficher le résumémars 2015
Ce document décrit le processus d'hybridation de la réforme du secteur minier artisanal Congolais confrontée aux institutions et rapports de pouvoir locaux. Il montre aussi que la réforme du secteur artisanal bien que présent&eacu...
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