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Rapports et analyses

Catégorie Documents

  • Banque Mondiale – Annex DRC Mining Taxes and Fiscal Matters

    La Banque Mondiale

    mai 2008

    Ceci est une annexe du rapport de la Banque Mondiale « Growth with Governance », intitulé « Mining Taxes and Fiscal Matters ». Cet annexe parcoure les différents types de taxation minière en RDC et les institutions ou agences qui les collectent. L’annexe inclue également un tableau de calcul du t...

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  • Projet Plan de développement 2011-2015 Province du Katanga

    Province du Katanga

    janvier 2010

    Ce projet de plan quinquennal de développement 2011-2015 de la province du Katanga sert de cadre de planification du développement dans la province et intervient au moment où le processus de décentralisation est en marche en RDC. Le plan identifie les obstacles et les potentialités de développeme...

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  • Rapport de validation ITIE RDC 2010

    septembre 2010

    Rapport de validation de la République Démocratique du Congo par le comité exécutif de l’ITIE. Le rapport analyse en quelle mesure la RDC s’est conformé aux différents critères de l’ITIE et recommande plusieures actions d’amélioration: Assurer et pérenniser le financement de l’initiative Mobilis...

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  • Déclaration ITIE 2008-2009 – DCP

    février 2012

    Déclarations de la compagnie DCP et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

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  • Rapport d'activités du troisième trimestre 2015 de TFM

    Tenke Fungurume Mining (TFM)

    novembre 2015

    Ceci est l’annonce de Tenke Fungurume Mining relative au resultat de l’entreprise pour le troisième trimestre 2015. Il fait état du niveau de production atteint pendant cette période ( 9 005 tonnes de cathodes de cuivre et 3 973 tonnes de cobalt métal ...

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  • Déclaration ITIE 2008-2009 – Sodimico

    février 2012

    Déclarations de la Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico) et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

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  • Environmental and Social Impact Assessment for Tenke Fungurume

    Golder Associates

    mars 2007

    Golder Associates, un cabinet de consultance, a preparé cette analyse pour les responsables de la société minière Tenke Fungurume. L’Analyse évalue l’impact probable des activités minières sur l’eau, le sol, les résidents locaux, l’agriculture, les routes ainsi que sur les sites historiques et pr...

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