juin 2016
Cette note d'analyse portant sur le projet de rapport annuel d'activités sur la mise en oeuvre de l'ITIE en République Démocratique du Congo présente les propositions que le Centres Carter formule pour l'amélioration dudit rapport...
Afficher le résuméjanvier 2017
Ce rapport de Rights and Accountability Development (RAID) revient sur les cas de corruption du fond d'investissement OCH-ZIFF pour acceder à certains droits miniers et pétroliers en République Démocrfatique du Congo et au Zimbabwe. Il donne les détails des diff...
Afficher le résuméaoût 2016
Cette note du Centre Carter présente la réflexion faite sur le Plan Technique de Travail (PTT) revisé et partagé par le secrétariat technique de l'ITIE en République Démocratique du Congo. Il analyse cinq points - la...
Afficher le résumémai 2017
Ce document élaboré par le secrétariat technique de l'ITIE-RDC est un condensé du projet de rapport ITIE-RDC 2015. Il en présente les grandes lignes ainsi qu'un ensemble de questions formulées par les parties prenantes dans le but d'améliorer la ve...
Afficher le résuméjuin 2014
Ce document est une analyse de Action Contre l’Impunité et pour les Droits Humain (ACIDH) et la Plateforme des Organisations Intervenant dans le Secteur Minièr (POM) portant sur le Fonds Social de Tenke Fungurume Mining, qui est une structure autonome mis en pla...
Afficher le résuméseptembre 2015
Réalisé avec l’appui technique du Centre Carter et financier de l’Agence Suédoise de Coopération Internationale au Développement (SIDA), ce rapport présente à la fois le tableau des réalisations sociales positives (construction d...
Afficher le résuméjanvier 2017
L'Action pour la Défense des Droits Humains (ADDH), une organisation de la société civile du Lualaba intéressée par les questions d'exploitation des ressources naturelles, a méné une analyse fiscale du proj...
Afficher le résuméseptembre 2015
Ces notes et commentaires du Centre Carter relèvent certains éléments inquiétants du projet de lancement du rapport ITIE-RDC 2014 et qui risquent d’empiéter sur la qualité dudit rapport. Il s’agit notamment :
- de l’allusion...
Afficher le résuméfévrier 2012
Déclarations de la compagnie SOKIMA et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.
Afficher le résuméjanvier 2015
Ceci est une étude menée par l’association sans but lucratif Max Impact, sur l’organisation et le fonctionnement de la coopérative des exploitants artisanaux miniers de Masisi (COOPERAMA). Elle passe en revue les différentes difficultés auxq...
Afficher le résuméaoût 2016
Ce document présente les observations et recommandations formulées par le Centre Carter après analyse du Rapport annuel d'Avancement. (RAA)ITIE-RDC 2015. Ces recommandations portent essentiellement sur l'évaluation des performances vis-à-vis des objectifs et des...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...
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