Réaction des OSCs à la conférence de presse de la Gécamines sur les rapports des ONGs

Organisations de la Société Civile

December 2018

REACTION DES ORGANISATIONS DE LA SOCIETE CIVILE RELATIVE A LA CONFERENCE DE PRESSE DE LA GECAMINES DU 28 NOVEMBRE 2018

Les organisations de la société civile impliquées dans la gouverna...

Décret portant déclaration des substances minerales stratégiques en RDC

Gouvernement RDC

November 2018

Ce décret n°18/042 du 24 novembre 2018 institue le cobalt, le germanium et la colombo-tantalite comme des substances minérales stratégiques en République Démocratique du Congo. Il indique également que les conditions d'...

Golden Opportunity or False Hope

Le document mène une analyse prospective de quelques facteurs clés dont la gestion déterminerait si le projet minier Mongbwalu d'Ashanti Goldfields Kilo (AGK) pourrait être une opportunité de développement ou un faux espoir.

Alsesy Trading SPRL - Contrat d'option - Avril 2012

Alsesy Trading SPRL

Contrat d'option signé entre la Société Minière de Kilo Moto(Sokimo) et Alsesy Trading (Alsesy SPRL). Alsesy SPRL s'engage à verser à Sokimo la somme de 20 000 USD d’indemnité forfaitaire à la signature du contrat avec des frais d'opti...

Analyse du partenariat Comikat (Accord dormant/Inactif)

Analyse de l'accord de partenariat Comikat, entre la Gécamines et la Compagnie Minière du Haut-Katanga Sprl. L'analyse conclut entre autre que le protocole AP n'a pas été signé par le président du conseil d'administration de la Gécamines et met don...

Secteur minier en RDC : pourquoi faut-il poursuivre la réforme du Code Minier ?

Ceci est une analyse sur la révision du code minier faite par Monsieur Jean Pierre Okenda, Directeur Pays de Natural Ressouce Institute en République Démocratique du Congo . Il y revient sur la démarche tripartite - E...

Kibali - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE

Comité Exécutif ITIE-RDC

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que Kibali Gold Mines a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entité...

Contrat d'association (Sokimo - MII AB Congo) -2011

Société Minière de Kilo-Moto (SOKIMO)

Contrat d'association pour la constitution de la société commune Wanga Mining conclu entre la Société minière de Kilo Moto (Sokimo) et Mineral Invest International AB Congo (MII AB Congo SPRL). Le capital social est reparti en raison de 35% pour la Sokimo et de ...

Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière du troisième trimestre 2019 dans la province du Lualaba

Division Provinciale des Mines du Katanga

November 2019

Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit, ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le troisième trimestre 2019 dans la province du Lualaba.

Communiqué de presse du FMI sur l’accord ad-referendum conclut avec la RDC

Fond Monétaire International (FMI)

November 2019

Ce communiqué de presse publié par les services du FMI fait état de l’accord ad-referendum conclut entre le FMI et les autorités congolaises. Un accord visant à renforcer la stabilité macroéconomique, les r&eac...

Déclaration des OSC sur l’exploitation et à la commercialisation de l’or issu de l’exploitation artisanale en RDC

Acteurs de la société civile

November 2019

Dans cette déclaration, les acteurs de la société civile congolaise déplorent la mesure prise par l’autorité douanière et de protection des frontières américaines, celle d’imposer à toute so...

Bulletin d’information sur la production et la redevance minière de KCC et MUMI au cours du premier semestre 2019

Associations communautaires du Lualaba

November 2019

Ce bulletin d’information présente les statistiques de production, les payements de la redevance minière ainsi que la dotation pour contribution aux projets de développement communautaire des entreprises Kamoto Copper Company (KCC) et Mut...

Rapport d’atelier de concertation entre la province du Haut-Uélé et la société Kibali Gold Mining

Kibali Gold mine et Gouvernement provincial du Haut-Uélé

November 2019

Ceci est un rapport de l’atelier de concertation tenu entre la province du Haut-Uélé et la société Kibali Gold Mine. Il présente les différentes recommandations issues des travaux bipartites réalisés par...

Gécamines : Analyse critique du pamphlet de Monsieur Raphael Ngoy Mushila

Générale des Carrières et des Mines (Gécamines)

November 2019

Ceci est une lettre de la Gécamines adressée au Premier ministre, en réponse à l'analyse lui adressée précédemment à son sujet (au sujet de la Gécamines) par Monsieur Raphael Ngoy Mushila et intitul&eac...