October 2018
Ce document est une réaction du Cadre de Concertation de la Société Civile de l'Ituri sur le Ressources Naturelles au protocole d'a...
View SummarySeptember 2018
Ce document est un communiqué de presse du ministère des mines relatif à la fusion annoncée de Randgold et Barrick. Le ministre y indique que l'accord entre ces entreprises doit recueillir un accord préalable de l'État congolais, conformément l'art...
View SummaryLe document mène une analyse prospective de quelques facteurs clés dont la gestion déterminerait si le projet minier Mongbwalu d'Ashanti Goldfields Kilo (AGK) pourrait être une opportunité de développement ou un faux espoir.
View SummaryContrat d'option signé entre la Société Minière de Kilo Moto(Sokimo) et Alsesy Trading (Alsesy SPRL). Alsesy SPRL s'engage à verser à Sokimo la somme de 20 000 USD d’indemnité forfaitaire à la signature du contrat avec des frais d'opti...
View SummaryAnalyse de l'accord de partenariat Comikat, entre la Gécamines et la Compagnie Minière du Haut-Katanga Sprl. L'analyse conclut entre autre que le protocole AP n'a pas été signé par le président du conseil d'administration de la Gécamines et met don...
View SummaryCeci est une analyse sur la révision du code minier faite par Monsieur Jean Pierre Okenda, Directeur Pays de Natural Ressouce Institute en République Démocratique du Congo . Il y revient sur la démarche tripartite - E...
View SummaryCe tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que Kibali Gold Mines a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entité...
View SummaryApril 2019
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le premier trimestre 2019 dans la Province du Haut-Katanga.
View SummaryApril 2019
Ces documents présentent les statistiques de la procution et des exportations des produits miniers dans la province du Lualaba pendant le premier trimestre 2019.
Ils contiennent notamment les données des exportatio...
View SummaryMarch 2019
Ceci est un communiqué de presse de l'Observatoire d’Etudes et d’Appui à̀ la Responsabilité Sociale et Environnementale (OEARSE) sur le rapport qu'il vient de publier au sujet de l'entreprise Kamoto Copper Company.
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March 2019
Ceci est un rapport de l'Observatoire d’études et d’appui à la responsabilité Sociale et Environnementale sur l'analyse croisée du contrat minier de l'entreprise Kamoto Copper Company. Il relève des cas de manque de co...
View SummaryMarch 2019
Ces documents du ministère des finances présentent les recettes recouvrées au titre des droits, impôts et taxes dans le secteur des ressources naturelles (Mines, Hydrocarbures et forêts) pour l'année 2018. Les documents sont présentés par trim...
View SummaryMarch 2019
Ceci est une déclaration des organisations de la société civile faite à l'issue d'une réunion organisée à Kinshasa du 12 au 13 mars 2019 pour l'élaboration d'une stratégie d'appui à la mise en oe...
View SummaryMarch 2019
Ce rapport de l'Association Africaine de Défense des Droits de l'Homme porte sur l'analyse des taxes provinciales dans l'ex-Province du Katanga. Il analyse notament le contexte de l'instauration de ces taxes et démontre que la mise en place de celles-...
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