Mines et droits humains Documents

Processus de délocalisation du site pilote de Kasulo: Economie du rapport

August 2017

Ce document publié par Monsieur Joseph Yav, Directeur de Cabinet du gouverneur de la Province du Lualaba, explique le contexte et la démarche de la délocalisation des habitants du site de Kasulo dans la ville de la Kolwezi vers Samukinda. Il ju...

La Rivière d'or - un an plus tard

Global Witness

August 2017

Ce blog de Global Witness fait une évaluation de la situation sur le terrain un an après la publication du rapport " Rivière d'or " qui revêlait qu'une compagnie chinoise avait distribué des fusils et de l'argent à des group...

Kolwezi en proie des délocalisations inhumaines et dégradantes !

IBGDH

July 2017

Ce document est un bulletin semestriel d'informations sur les droits des  communautés locales de la Province du Lualaba en rapport avec l'exploitation minière dans la province.

Ce premier bulletin porte sur le...

Propositions d'amandements de la société civile au projet de revision du code minier

Société civile

June 2017

Ce document présente les propositions d'amendement de la société civile au projet de loi sur la révision du code minier déposé par le gouvernement à l'Assemblée nationale. Ces amendements portent essentielleme...

Exploitation Minière Artisanale, Moyens de Subsistance et Travail des Enfants dans la Chaîne d'Approvisionnement en Cobalt de la République démocratique du Congo

May 2017

Ce rapport présente les résultats des enquêtes, couvrant le bien-être économique et la santé
des ménages ainsi que le rôle de l'exploitation minière artisanale pour leur subsistance dans la ceinture d...

Communiqué de presse sur le déversement des substances toxiques de l'entreprise Mutanda Mining

Afrewatch

April 2017

Dans ce communiqué de presse publié conjointement par l'Observatoire Africaine des Ressources naturelles (AFREWATCH) et l'Association pour le Développement des Communautés du Lac Kando (ADCLK), ces deux organisations de la société civile dénoncent ...

Lettre de Global Witness sur la disposition 1502 de la Dott - Frank act

Global Witness

April 2017

Dans cette lettre adressée à la US securities and exchange commission, Global Witness fournis ses commentaires sur le projet de réexamen de la mise en oeuvre de la règle sur les minerais de conflit, contenu dans la section 1502 de la Dot...

Note d'analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par OCEAN

April 2017

Cette note présente les contributions de l'Organisation Congolaise des Ecologistes et Amis de la nature, OCEAN en sigle, au projet de rapport ITIE-RDC 2015. Ces contributions portent essentiellement sur les paiements sociaux pour lesquels les auteurs relèvent, entre a...

Note d'analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par COSCCET et DEDQ

April 2017

Cette analyse de la synergie COSCCET- DEDQ sur le projet de rapport ITIE-RDC 2015 porte sur les élements ci-après: la participation de l'Etat dans les entreprises extractives, les dépenses sociales, les transferts infra nationaux ainsi que les ...

Loi sur le devoir de vigilance

Parlement Français

March 2017

Voir la loi ici

Cette loi, promulguée en france le 27 mars 2017, crée une nouvelle obligation légale contraignant les grandes ...

Projet de rapport ITIE-RDC 2015

Secrétariat Internationale ITIE

March 2017

Ce document est le projet de rapport de conciliation ITIE-RDC 2015 soumis aux différentes parties prenantes afin qu'ils fournissent leurs avis et considérations en vue de l'amélioration du rapport final.

Rapport annuel 2016 de Glencor

Glencore PLC

March 2017

Ce rapport annuel 2016 de Glencor présente les principaux resiltats de du groupe au courant de l'année, y compris ceux de Mutanda Mining.