Mines et droits humains Documents

"Voila pourquoi on meurt": Les atteintes aux droits humains en République Démocratique du Congo alimentent le commerce mondial du cobalt

Amnesty International

janvier 2016

Ce rapport fait état des conditions dangereuses dans lesquelles les mineurs artisanaux, dont des milliers d’enfants, exploitent le cobalt en République démocratique du Congo. Il retrace ensuite comment le cobalt est utilisé pour alimenter les téléph...

Reporting RSE 2015 : Responsabilité sociétale des Entreprises minières de la région du Katanga

Chambre Des Mines - FEC Katanga

décembre 2015

Le présent rapport, fourni par la FEC en partenariat avec la GIZ, l’IDAK et la Société civile, constitue une suite d’activités que mène la FEC dans le cadre de son programme de promotion de la Responsabilité Soc...

Guide RSE de la province du Katanga

Fédération des Entreprises Congolaises (FEC)

décembre 2015

Ce guide le la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) du secteur minier industriel dans le région du Katanga est un outil développé dans le souci de faciliter la mise en oeuvre opérationnelle des pratiques reconnues et valorisées par les di...

Rapport sur les pratiques d'expropriation, d'indemnisation et de délocalisation/réinstallation des communautés affectées par les projets miniers

POM - Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier

décembre 2015

Ce rapport d'étude de la Plate forme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le domaine Minier (POM) présente - sur base d'une analyse juridique et comparative des dispositions légales et reglémentaires entre la RD Congo et d’au...

Cadre stratégique d'accès aux termes de dédommagement et de réinstallation

Tenke Fungurume Mining (TFM)

novembre 2015

Ce Cadre stratégique d'accès aux terres, de dédommagement et de réinstallation (LACRPF) de
Tenke Fungurume Mining S.A.R.L.(TFM) expose les principes, procédures, droits et critères
d'admissibilité ainsi que les modalités organisati...

Etude comparée sur les pratiques de constitution et de gestion des fonds communautaires dans le secteur extractif

POM - Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier

octobre 2015

Cette étude menée par les chercheurs de la Plate forme des Organisations de la Société Civile œuvrant dans le domaine Minier (POM) établit une comparaison entre différents fonds communautaires des entreprises mini&egr...

Les investissements miniers au Katanga et la détresse des communautés locales

Premicongo

octobre 2015

Sur base d'une étude menée sur deux entreprises ( La minière de Kalumbwe Myunga et Huachin), ce rapport met en lumière les principaux problèmes sociaux et environnementaux qui caractèrisent l'exploitation minière par les entreprises chinoises. ...

Révision de l’étude d'impact environnementale de la Société d’Exploitation de Kipoi (SEK )

Tiger Ressources LTD

octobre 2015

Ce document est une revision de l'étude d’impact environnemental (EIE) et du plan de gestion environnemenatal du projet(PGEP) de la Société d'exploitation de Kipoi (SEK), pour le rendre conforme à la législation en vigueur en République Démoc...

Evaluation des impacts de l'entreprise Ashanti Gold Kilo sur les droits des communautés locales de Mongbwalu

septembre 2015

Réalisé avec l’appui technique du Centre Carter et financier de l’Agence Suédoise de Coopération Internationale au Développement (SIDA), ce rapport présente à la fois le tableau des réalisations sociales positives (construction d...

Implication des femmes dans le secteur minier : Conférence Nationale sur les Femmes dans les Mines en RDC

promines

septembre 2015

Ce document est un rapport issu de la première Conférence Nationale sur les Femmes
dans les Mines en République Démocratique du Congo, organisée par PROMINES à Bukavu du 16 au 18 décembre 2015 et regroupant 160 ...

Lettre de contstation des habitants de Luchiga

août 2015

Dans Cette lettre des habitants vivant autour du projet minier Banro adressée au PDG de cette entreprise, ils expriment leurs frustrations sur un ensemble de situation (recrutement, compensation, respect des droits des autochtones etc.). Ils demandent ensuit...

Evaluation des impacts de Twangiza Mining sur les communautés de Luhwindja

Justice Pour Tous

août 2015

Cette étude, menée par des chercheurs de l'association sans but lucratif Justice Pour Tous, démontre clairement une relation tendue entre la Filiale Twangiza Mining de Banro et la communauté locale de Luhwindja. Elle fait également état de la non imp...