Mines et droits humains Documents

"Voila pourquoi on meurt": Les atteintes aux droits humains en République Démocratique du Congo alimentent le commerce mondial du cobalt

Amnesty International

janvier 2016

Ce rapport fait état des conditions dangereuses dans lesquelles les mineurs artisanaux, dont des milliers d’enfants, exploitent le cobalt en République démocratique du Congo. Il retrace ensuite comment le cobalt est utilisé pour alimenter les téléph...

Guide RSE de la province du Katanga

Fédération des Entreprises Congolaises (FEC)

décembre 2015

Ce guide le la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) du secteur minier industriel dans le région du Katanga est un outil développé dans le souci de faciliter la mise en oeuvre opérationnelle des pratiques reconnues et valorisées par les di...

Rapport sur les pratiques d'expropriation, d'indemnisation et de délocalisation/réinstallation des communautés affectées par les projets miniers

POM - Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier

décembre 2015

Ce rapport d'étude de la Plate forme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le domaine Minier (POM) présente - sur base d'une analyse juridique et comparative des dispositions légales et reglémentaires entre la RD Congo et d’au...

Cadre stratégique d'accès aux termes de dédommagement et de réinstallation

Tenke Fungurume Mining (TFM)

novembre 2015

Ce Cadre stratégique d'accès aux terres, de dédommagement et de réinstallation (LACRPF) de
Tenke Fungurume Mining S.A.R.L.(TFM) expose les principes, procédures, droits et critères
d'admissibilité ainsi que les modalités organisati...

Etude comparée sur les pratiques de constitution et de gestion des fonds communautaires dans le secteur extractif

POM - Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier

octobre 2015

Cette étude menée par les chercheurs de la Plate forme des Organisations de la Société Civile œuvrant dans le domaine Minier (POM) établit une comparaison entre différents fonds communautaires des entreprises mini&egr...

Les investissements miniers au Katanga et la détresse des communautés locales

Premicongo

octobre 2015

Sur base d'une étude menée sur deux entreprises ( La minière de Kalumbwe Myunga et Huachin), ce rapport met en lumière les principaux problèmes sociaux et environnementaux qui caractèrisent l'exploitation minière par les entreprises chinoises. ...

Révision de l’étude d'impact environnementale de la Société d’Exploitation de Kipoi (SEK )

Tiger Ressources LTD

octobre 2015

Ce document est une revision de l'étude d’impact environnemental (EIE) et du plan de gestion environnemenatal du projet(PGEP) de la Société d'exploitation de Kipoi (SEK), pour le rendre conforme à la législation en vigueur en République Démoc...

Evaluation des impacts de l'entreprise Ashanti Gold Kilo sur les droits des communautés locales de Mongbwalu

septembre 2015

Réalisé avec l’appui technique du Centre Carter et financier de l’Agence Suédoise de Coopération Internationale au Développement (SIDA), ce rapport présente à la fois le tableau des réalisations sociales positives (construction d...

Evaluation des impacts de Twangiza Mining sur les communautés de Luhwindja

Justice Pour Tous

août 2015

Cette étude, menée par des chercheurs de l'association sans but lucratif Justice Pour Tous, démontre clairement une relation tendue entre la Filiale Twangiza Mining de Banro et la communauté locale de Luhwindja. Elle fait également état de la non imp...

Kansuki - Déclaration de paiement 2013 à l'ITIE

juillet 2015

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Kansuki Sprl a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités état...

Oter les impuretés pour que l’or soit pur

juillet 2015

Ce rapport décrit le rôle que joue l’exploitation aurifère dans le cadre de la sécurité dans la
concession de Kibali Gold Mines SPRL, dans la Province Orientale. Basée sur une analyse des incidents sécuritaires r&eacut...

Analyse des impacts du projet Ruashi Mining sur les communautés locales

Asadho

juin 2015

La présente étude a révélé que la législation minière mise en place par la R.D.C. et l'investissement réalisé dans le cadre du projet minier Ruashi Mining, n'ont pas intégré l'approche fondée sur les droits fondamentaux des membres des communautés établis sur le site d'exploitation minière,...