Mines et droits humains Documents

Processus de délocalisation du site pilote de Kasulo: Economie du rapport

août 2017

Ce document publié par Monsieur Joseph Yav, Directeur de Cabinet du gouverneur de la Province du Lualaba, explique le contexte et la démarche de la délocalisation des habitants du site de Kasulo dans la ville de la Kolwezi vers Samukinda. Il ju...

Communiqué des OSCs sur la délocalisation de Kasulo

Organisations de la Société Civile

août 2017

Ce communiqué de presse de la synergie des organisations de la société civile du Lualaba oeuvrant dans le secteur des ressources naturelles et droits humains, présente les inquiètes des acteurs de la société civile a...

Kolwezi en proie des délocalisations inhumaines et dégradantes !

IBGDH

juillet 2017

Ce document est un bulletin semestriel d'informations sur les droits des  communautés locales de la Province du Lualaba en rapport avec l'exploitation minière dans la province.

Ce premier bulletin porte sur le...

Propositions d'amandements de la société civile au projet de revision du code minier

Société civile

juin 2017

Ce document présente les propositions d'amendement de la société civile au projet de loi sur la révision du code minier déposé par le gouvernement à l'Assemblée nationale. Ces amendements portent essentielleme...

Communiqué de presse sur le déversement des substances toxiques de l'entreprise Mutanda Mining

Afrewatch

avril 2017

Dans ce communiqué de presse publié conjointement par l'Observatoire Africaine des Ressources naturelles (AFREWATCH) et l'Association pour le Développement des Communautés du Lac Kando (ADCLK), ces deux organisations de la société civile dénoncent ...

Lettre de Global Witness sur la disposition 1502 de la Dott - Frank act

Global Witness

avril 2017

Dans cette lettre adressée à la US securities and exchange commission, Global Witness fournis ses commentaires sur le projet de réexamen de la mise en oeuvre de la règle sur les minerais de conflit, contenu dans la section 1502 de la Dot...

Note d'analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par OCEAN

avril 2017

Cette note présente les contributions de l'Organisation Congolaise des Ecologistes et Amis de la nature, OCEAN en sigle, au projet de rapport ITIE-RDC 2015. Ces contributions portent essentiellement sur les paiements sociaux pour lesquels les auteurs relèvent, entre a...

Note d'analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par COSCCET et DEDQ

avril 2017

Cette analyse de la synergie COSCCET- DEDQ sur le projet de rapport ITIE-RDC 2015 porte sur les élements ci-après: la participation de l'Etat dans les entreprises extractives, les dépenses sociales, les transferts infra nationaux ainsi que les ...

Loi sur le devoir de vigilance

Parlement Français

mars 2017

Voir la loi ici

Cette loi, promulguée en france le 27 mars 2017, crée une nouvelle obligation légale contraignant les grandes ...

Projet de rapport ITIE-RDC 2015

Secrétariat Internationale ITIE

mars 2017

Ce document est le projet de rapport de conciliation ITIE-RDC 2015 soumis aux différentes parties prenantes afin qu'ils fournissent leurs avis et considérations en vue de l'amélioration du rapport final.

Rapport 2016 de Glencore sur le développment durable

Glencore PLC

mars 2017

Ce rapport présente les principales actions de développement durable de l'entreprise au cours de l'année 2016 ainsi que les politiques du groupe en la matière.

Rapport annuel 2016 de Glencor

Glencore PLC

mars 2017

Ce rapport annuel 2016 de Glencor présente les principaux resiltats de du groupe au courant de l'année, y compris ceux de Mutanda Mining.