Mines et droits humains Documents

Note d'analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par OCEAN

avril 2017

Cette note présente les contributions de l'Organisation Congolaise des Ecologistes et Amis de la nature, OCEAN en sigle, au projet de rapport ITIE-RDC 2015. Ces contributions portent essentiellement sur les paiements sociaux pour lesquels les auteurs relèvent, entre a...

Note d'analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par COSCCET et DEDQ

avril 2017

Cette analyse de la synergie COSCCET- DEDQ sur le projet de rapport ITIE-RDC 2015 porte sur les élements ci-après: la participation de l'Etat dans les entreprises extractives, les dépenses sociales, les transferts infra nationaux ainsi que les ...

Loi sur le devoir de vigilance

Parlement Français

mars 2017

Voir la loi ici

Cette loi, promulguée en france le 27 mars 2017, crée une nouvelle obligation légale contraignant les grandes ...

Projet de rapport ITIE-RDC 2015

Secrétariat Internationale ITIE

mars 2017

Ce document est le projet de rapport de conciliation ITIE-RDC 2015 soumis aux différentes parties prenantes afin qu'ils fournissent leurs avis et considérations en vue de l'amélioration du rapport final.

Rapport 2016 de Glencore sur le développment durable

Glencore PLC

mars 2017

Ce rapport présente les principales actions de développement durable de l'entreprise au cours de l'année 2016 ainsi que les politiques du groupe en la matière.

Rapport annuel 2016 de Glencor

Glencore PLC

mars 2017

Ce rapport annuel 2016 de Glencor présente les principaux resiltats de du groupe au courant de l'année, y compris ceux de Mutanda Mining.

Communiqué de presse de AFREWATCH sur la destruction de champs des habitants du quartier Lwano à Lubumbashi

Afrewatch

février 2017

African Resources Watch (AFREWATCH), une organisation de défense des droits de l’homme œuvrant dans le secteur des ressources naturelles, est préoccupé par la destruction de champs des habitants du quartier Lwano à Lubumbashi, qui font la culture vivri&egra...

Utilisation des enfants dans les mines

Chambre des Mines - FEC

janvier 2017

Ce communiqué publié par la Chambre des Mines pose la problématique de l'utilisation des enfants dans les mines compte tenu de la situation socio-économique de la majorité de la population vivant dans la pauvreté et poussant ainsi plusieurs personnes &agr...

Communiqué de presse de AFREWATCH sur le mise en place des politiques de diligence

Afrewatch

janvier 2017

« La mise en place des politiques et pratiques du devoir de diligence reste une nécessité pour mettre fin aux violations des droits humains dans les carrières minières du cobalt et du cuivre dans les provinces du...

Kibali Gold mine - Rapport annuel 2016

Randgold Resources Ltd.

janvier 2017

Ce document présente les princiapaux resultats de Kibali Gold mine, une joint venture entre Randgold (45%), Ashanti Gold (45%) et Sokimo (10%) pour l'année 2016. Ils se présentent de la manière suivante: 

Katanga Mining Limited: Annual information form

Katanga Mining Ltd. (KML)

décembre 2016

Ce document présente les principaux resultats du groupe Katanga Mining Limited, maison mère de  Kamoto copper company (KCC).

Contribution de OCEAN au projet de rapport initial ITIE-RDC 2015

octobre 2016

Dans le cadre de son analyse du projet de rapport initial ITIE-RDC 2015, l'ONG OCEAN s'est spécifiquement intéressée sur la question relative aux dépenses sociales. Il ressort de cette analyse que cette organisation pense que ce projet d...