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Cadastre Minier - Rapport annuel 2011

Cadastre Minier - Rapport annuel 2011

Organisation

avril 2012

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Rapport du Cadastre Minier de la République Démocratique du Congo de 2011. Ce document renseigne sur le fonctionnement du bureau du Cadastre Minier (mission, mandat, gestion administrative et financière), l’état de lieux du domaine minier concédé (DMC) ainsi que le domaine minier réservé incluant la Zone de Recherche Géologique (ZRG) et la Zone d’Exploitation Artisanale (ZEA). Une annexe sur les droits miniers présente la liste des opérateurs miniers actifs pour la période couverte par le rapport.