Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication Détails
2458 Statistiques minières CTCPM 2023 Voir →
2457 REGISTRES DES TAXATIONS DE LA REDEVANCE MINIÈRE DE MARS ET AVRIL 2023 Voir →
2456 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 2ème semestre 2023 Voir →
2455 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er semestre 2023 Voir →
2454 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 4ème trimestre 2022 Voir →
2453 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 3ème trimestre 2022 Voir →
2452 Communiqué de Presse Accord EGC et Gécamines 07022024 Voir →
2451 Communiqué de presse du CNPAV sur les conclusions de la renégociation de la Convention Sino-Congolaise Voir →
2450 Barrage de Busanga Gecamines-sino-congolaise-des-mines-sarl-mou-2010 Voir →
2449 Communiqué de Presse SICOMINES, Janvier 2024 Voir →
2448 Mémorandum d'entente UE-RDC signé en octobre 2023 Voir →
2447 Statistiques de la redevance minière pour la Province du Haut-Katanga : Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre et Décembre 2023 Voir →
2446 Rapport d'analyse de problématique de la gouvernance des entreprises du portefeuille de l'État. Cas de la SONAHYDROC, Mai 2018 Voir →
2445 Communiqué de presse de CNPAV sur la dénonciation de faits de corruption Voir →
2444 COSCCET - ADDH - Rapport sur les revenus intra-nationaux - Haut-Katanga et Lualaba, Novembre 2023 Voir →
2443 Communiqué de presse de Resource Matters concernant les fonds disparus de la Gécamines Voir →
2442 Communiqué de presse du CNPAV sur la perception de Gécamines-SIMCO Voir →
2441 Lettre ouverte à Madame la Présidente du Comité Exécutif de l'ITIE-RDC Voir →
2440 Mémos des Organisations de la Société Civile des provinces du Haut-Katanga, du Lualaba, du Nord-Kivu, du Sud-Kivu et de Kinshasa sur le Rapport ITIE 2020-2021 Voir →
2439 Statistiques minières au 1er semestre 2023 Voir →
2438 Registre des droits miniers et de carrières au 31 août 2023 Voir →
2437 Décret N°23/32 du 26.08.2023 précisant les modalités de recouvrement et de répartition de la redevance minière Voir →
2436 Déclaration des paiements de KIPUSHI CORPORATION au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2435 Déclaration des paiements de MUANDA INTERNATIONAL OIL au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2434 Déclaration des paiements de KIBALI GOLD MINES au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2433 Déclaration des paiements de frais d'Ivanhoe Mines au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2432 2019年 CROWN Mining LLC の政府への支払い申告 Voir →
2431 RDC : L'extraction industrielle de cobalt et de cuivre pour les batteries rechargeables entraîne de graves atteintes aux droits humains Voir →
2430 Protocole d'entente transactionnel entre CMOC et Gécamines Voir →
2429 Communiqué SAKIMA-PRIMERA, Septembre 2023 Voir →
2428 Arrêté Provincial portant mise en place de la Commission Permanente d'Instruction des Cahiers des Charges de la Province du Tanganyika, Août 2023 Voir →
2427 Défis et enjeux du respect des droits des communautés locales et de la contribution de l’industrie minière au développement local en Afrique. Cas de la filière cuivre-cobalt de la RDC Voir →
2426 Protocole d'accord relatif au règlement global des litiges entre la RDC et Groupe Ventora Voir →
2425 Rapport des travaux de l'atelier national d'échange sur l'application des dispositions légales et réglementaires relatives aux obligations sociales et à la dotation de 0,3% des entreprises minières en RDC, août 2023 Voir →
2424 Protocole d'accord Primera Group Limited et la RDC 2022 Voir →
2423 Déclaration des paiements de Mutanda Mining au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2422 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de Tondo au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2421 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Sakania au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2420 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Musonoi au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2419 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Luisha au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2418 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Kambove au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2417 Déclaration de paiements de la Compagnie METALKOL au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2416 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de DILALA au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2415 Déclaration des paiements de Bolfast Company au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2414 Déclaration de paiements de la Société Minière AURUM au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2413 État des lieux des cahiers des charges dans le Lualaba, Août 2023 Voir →
2412 Note d'orientation relative au périmètre des dépenses et aux impacts environnementaux des entreprises minières, conforme aux exigences 6.1 et 6.4 de la norme EITI 2019 Voir →
2411 Déclaration de paiements de la Société Minière Kamoa Copper SA au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2410 Communiqué de presse des OSC sur la modification des conditions de redistribution des redevances minières Voir →
2409 Déclaration des paiements de la Société Minière MMG Kinsevere au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2408 Déclaration des paiements de la Société Minière Chemical of Africa sarl au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2407 Déclaration des paiements de Société Minière Boss Mining au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2406 Déclaration des paiements de la Société Minière Anvil Mining Congo Sarl au gouvernement pour l'exercice 2019 Voir →
2405 Déclaration des paiements de la Société Minière Alphaminbisie Mining SA au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2404 Capitale du Congo, Publication n°23, juillet 2023 Voir →
2403 Déclarations des entreprises minières partenaires de Sakima dans les Provinces du Nord-Kivu, du Sud-Kivu et du Maniema concernant la signature de la JV Sakima-Primera Mining Voir →
2402 Les menaces de bannissement du cobalt congolais sur le marché international Voir →
2401 Loi américaine sur l'approvisionnement en minéraux critiques de la RDC, juillet 2023 Voir →
2400 Arrêté Ministériel portant déchéance de la société CONGO GOLD Raffinerie Voir →
2399 Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga Janvier - Février - Mars - Avril - Mai et Juin 2023 Voir →
2398 CMOC - Communiqué concernant l'accord conclu avec la Gécamines au sujet des redevances de TFM Voir →
2397 Communiqué Conclusion Accord de joint-venture PRIMERA MINING LTD Juillet 2023 Voir →
2396 Exploitation commune du pétrole RDC - ANGOLA : La RDC a-t-elle négocié à genoux face à l'Angola ? Voir →
2395 Statistiques minières du 1er trimestre 2023 Voir →
2394 Décret n°23/19 du 09 juin 2023 portant création, organisation et fonctionnement d'un service public dénommé Inspection générale des mines Voir →
2393 Recommandations du Forum de la Chambre des Mines sur le code minier révisé - octobre 2022 Voir →
2392 Protocole d'accord entre la RDC et Ventora 2022 Voir →
2391 Mémorandum des Organisations de la Société Civile de la Province du Haut-Katanga, du Lualaba et de l'Ituri sur les Rapports ITIE Voir →
2390 Communiqué de Presse N°004 / K’ZI-IBGDH/2023 Voir →
2389 Marché du Cobalt 2022 Voir →
2387 Communiqué de presse du Centre Carter et Dyfrem concernant l'annonce d'un consensus entre Gécamines et CMOC sur les redevances de TFM Voir →
2386 Redevance minière : vers la création d’oligarchies locales ? Voir →
2384 Code minier révisé : Réflexions et analyses critiques Voir →
2383 Communiqué de presse CMOC Group Limited Voir →
2382 Statistiques minières CTCPM 2003-2022 Voir →
2381 Glencore - Rapport Annuel 2022 Voir →
2380 MMG Rapport annuel 1er semestre 2022 Voir →
2379 Rapport d'évaluation sur la mise en œuvre du code minier révisé en matière de développement communautaire Voir →
2378 Communiqué de presse du CNPAV sur la révision de la convention sino-congolaise Voir →
2377 Makuta ya Maendeleo et Afrewatch : Communiqué de presse concernant l'affectation de 20% de ressources recouvrées au fonctionnement du FOMIN Voir →
2376 Décret n°23/08 du 22 février 2023 portant manuel des procédures relatives aux transactions sur les actifs miniers des entreprises publiques Voir →
2375 Arrêté ministériel portant détermination de la part des ressources du FOMIN à affecter à son fonctionnement et à celui de ses organes Voir →
2374 Communiqué de presse COGEP n° 02/03/2023 relatif à la non-publication des annexes de l'accord Ventora Voir →
2373 Déclaration du Groupe de Travail Thématique Mines et Hydrocarbures du Nord-Kivu Voir →
2372 Communiqué de Presse du Consortium Makuta ya Maendeleo et AFREWATCH sur le Décret n°23/05 modifiant le cadre réglementaire du FOMIN Voir →
2371 État des lieux des cahiers des charges dans le Haut-Katanga, janvier 2023 Voir →
2370 ITIE-RDC Rapports Années 2020-2021 Voir →
2368 Conclusion de l'IGF sur le Contrat Chinois Voir →
2367 Décret portant modification et complément au décret portant statut, organisation et fonctionnement du FOMIN Voir →
2366 CNPAV : La vérité a la vie dure : Retour sur les 60 millions de $US empochés par le groupe Ventora de M. Dan Gertler depuis l’accord de février 2022 Voir →
2365 Statistiques de la redevance minière pour la Province du Haut-Katanga Septemre-Octobre-Novembre-Décembre 2022 Voir →
2364 Communiqué de Presse de la coalition des organisations de la société civile et mouvements citoyens pour la bonne gouvernance du secteur minier. Voir →
2363 Rapport thématique sur le renforcement des divulgations des entreprises publiques du secteur extractif de la RDC exercices 2019 et 2020 Voir →
2361 Rapport de Cadrage du Secteur Forestier Voir →
2360 Makuta ya Maendeleo: Commentaires sur le projet de rapport ITIE- RDC 2020-2021 Voir →
2359 Communiqué de presse du consortium Makuta ya Maendeleo et AFREWATH sur le projet de Décret n°19/17 du 25 novembre 2019 relatif au fonctionnement du Fonds minier Voir →
2358 Bulletin d'informations des activités du PGIE/2ème Semestre 2022 Voir →
2357 Modifier Délocalisation Voir →
2355 MOU-USA-RDC-ZAMBIE-Accord-Tripartite Voir →
2354 Réaction du ministère des Affaires sociales face à la dénonciation de la société civile concernant le 0,3% Voir →
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