juin 2016
Dans leur contribution au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015, les acteurs de la société civile de Sakania relèvent les forces et faiblesses du projet et proposent des pistes d'amélioration. Ils font en outre un état de lieu de la prise en compte, dans ce...
Afficher le résuméseptembre 2011
Avenant de convention d’association de la compagnie minière Kipushi Corporation (KICO) relative à l’exploitation des gisements de Kipushi. Cet avenant vise à modifier de nouveau la définition de la date de réalisation du projet, modifier les disposit...
Afficher le résuméjuillet 2009
Convention de joint venture (JV) amendée, consolidée et réformulée qui porte sur l’exploitation des mines de Kamoto, Mashamba Est, KOV, Tilwezembe, Kananga et T17 ainsi que l’installation des équipements loués. En outre, la Convention de ...
Afficher le résumémai 2009
Ceci est une convention de Joint Venture entre la Gécamines et Central African Mining and Exploration Company relatif à la création de Boss Mining pour l’exploitation des gisements couverts par les permis d’exploitation 463, 467, 468, 469 et 2589.
Afficher le résuménovembre 2011
Avenant de la convention d’association de la compagnie minière Kipushi Corporation (KICO) relative à l’exploitation des gisements de Kipushi. Cet avenant vise à modifier les dispositions de la convention relative à la définition de la date de r&eacut...
Afficher le résuméseptembre 2017
Ce document est une proposition de feuille de route pour la mise en oeuvre du processus ITIE, faite par des personnalités de la société civile engagées dans le processus ITIE et faisant suite au Afficher le résumé
octobre 2008
Etude d'Impact Environnementale et Sociale (en Anglais) pour le mine de Kalukundi, publié par Africo Resources Ltd en 2008.
Afficher le résumédécembre 2010
Avenant à l’accord de Joint Venture de 2008 relatif à l’exploitation des gisements de manganèse a Kisenge (permis d’exploitation 32). Cet avenant modifie les previsions contractual par rapport au pas de porte a payer par Orama Properties Limited a l’Entreprise Minière de Kisenge Manganese.
Afficher le résuméfévrier 2008
Notification du Ministère des Mines des résultats des travaux de la revisitation du partenariat minier Ruashi Mining. Exige de Ruashi Mining entre autre action de: Transmettre au gouvernement l’étude de faisabilité du projet. Celle-ci devra, entre autre, identifi...
Afficher le résuméaoût 2014
Télecharger présentation en Anglais. Ce document est une annonce de Tiger Resources Limited relative à un accord conclu en vu d’acquérir les 40% supplémentaires des actions de la Société d’Exploitation de Kipoi (SEK) det&eacut...
Afficher le résuméaoût 2017
Ce rapport de Global Witness est une analyse détaillée des rapports publiés par les entreprises exportatrices de minerais de la région des Grands Lacs africains sur le devoir de diligence appliqué à leurs chaînes d&rs...
Afficher le résuméjuin 2016
Dans cette analyse, les acteurs de l'Initiative pour la Bonne Gouvernance et Droits humains ( IBGDH) ainsi que ceux de l'Action pour la Défense des Droits Humains (ADDH)- deux organisations de la société civile de Kolwezi - proposent des améliorations qu'ils estiment e...
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