janvier 2011
Tableau des produits exportés au Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2010 ainsi que des redevances dûes à l’Etat pour ces exportations.
Afficher le résuméjanvier 2023
Cette lettre ouvert de trois reseaux des organisatios de la société civile adressée au Premier Ministre, dénonce les tentatives de détournement, par le Ministre des affaires sociales et le Fonds National de Promotion et de Service Social (FNPSS), des fonds de la...
Afficher le résumémars 2017
Ceci est le rapport 2016 de MMG Limited, la maison mère de MMG Kinsevere opérant dans la mine de Kinsevere dans la Province du Haut Katanga. Le rapport contient, entre autres, le rapport technique du projet Kinsevere.
Afficher le résuméjanvier 2006
Cette partie du rapport Lutundula traite des possibilités de relance de la Gécamines et de l’industrie minière au Katanga. Dans cette partie, la commission recommande entre autre au gouvernement de définir une politique minière claire et rationnelle et de mieux définir le cadre juridique des part...
Afficher le résumémars 2017
Ce document présente les états financiers consolidés de Katanga Mining Ltd pour l'exercice 2016.
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Ce rapport annuel 2016 présente, entre autres, la situation de la vente des intérets de Freeport dans Tenke Fungurime Holding à China Molyd...
Afficher le résuméoctobre 2015
Dans cette lettre ouverte adressé au président du conseil d'administration de l'ITIE, la Maison des Mines du Kivu (MMKI) présente sa position au sujet du projet de procédure de désignation, de nomination et de la durée des membres du comité ex&eacu...
Afficher le résuménovembre 2015
Ce document est une compilation des commentaires, observations et recommandations faites par les organisations de la société civiles impliquées dans le processus ITIE au secrétariat technique et à l'administrateur indépendant dans le cadre de la con...
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Ce rapport présente les informations désagrégées par pays et par projet de l'ensemble des payements effectués par Glencore aux gouvernements des pays dans lesquels il opère au cours de l'année 2016. Il fait notamment allusion à un montant to...
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Contrat d’encadrement des Exploitants Artisanaux et d’Achat des minerais sur les Gisements de Kisengo, Mai Baridi, Lunda et Katonge conclu entre le Ministère Provincial de Mines et Affaires Foncières et la société Mining Mineral Resources (MMR), par lequel MMR acquière le monopole d’achat sur les...
Afficher le résuméjanvier 2009
Contrat type pour établir les relations entre le Ministère Provincial des Mines et Affaires Foncières et une société de découverture, par lequel la société s’engage à faire la découverture d’un site artisanal afin de rendre plus accessible le gisement, à encadrer les exploitants artisanaux au pla...
Afficher le résuméseptembre 2015
Ce document résume l'évaluation du processus ITIE-RDC faite par les organisations de la société civile à l'issue d'un atelier organisé à cette fin au mois de septembre 2015.
Il résulte de cette évaluation qu'il y a certain pro...
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