décembre 2014
Ce rapport présente le déroulement de l'atelier organisé par la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenants dans le secteur minier (POM) pour analyser le rapport ITIE-RDC 2012. Il en ressort un ensemble de recommandations formulées &agr...
Afficher le résumémars 2015
Ce document est le rapport de l'atelier organisé entre la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenants dans le secteur minier (POM), le Réseau Ressources Naturelles (RRN) et le Centre Carter pour examiner le projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2013....
Afficher le résuméjanvier 2009
Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.
Afficher le résumédécembre 2014
Ce document présente l'analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2012 faite par le Centre Carter. Il en résulte un certain nombre de proposition d'amélioration portant sur des aspects généraux ainsi que sur certains éléments spécifiques qui conc...
Afficher le résuméjanvier 2017
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2016 dans la Province du Katanga.
Afficher le résuméjuillet 2015
Ce document signé par les organisations de la société civile engagées dans le processus ITIE fait état du manque participation efficiente des parties prenantes au processus du fait de la circulation tardive des documents de travail.
Face à c...
Afficher le résuméjuillet 2017
Ce document présente les données de production du goupe minier Glencor, désagrégées par projet, dont Mutanda Mining, pour le premier semestre 2017.
Afficher le résuméoctobre 2015
Ce document est une revision de l'étude d’impact environnemental (EIE) et du plan de gestion environnemenatal du projet(PGEP) de la Société d'exploitation de Kipoi (SEK), pour le rendre conforme à la législation en vigueur en République Démoc...
Afficher le résuménovembre 2008
Note circulaire numéro 2631 sur les mesures d’encadrement des activités minières au Katanga pendant la période de crise financière internationale, notamment par rapport à l’application du régime fiscal.
Afficher le résuméseptembre 2014
Dans ce document, le Centre Carter formule un ensemble de questions auxquelles le groupe multipartite et l’administrateur indépendant de l'ITIE-RDC devraient trouver des réponses au sujet du projet Sicomines, pour assurer que la transparence de ce projet réponde &e...
Afficher le résuméjanvier 2009
Tableau des produits exportés au Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2009 ainsi que des redevances dûes à l’Etat pour ces exportations.
Afficher le résuméseptembre 2014
Ce document du Centre Carter élaboré sur base de l'exigence 3.11.b (sur les propriétaires réels) de la nouvelle norme ITIE, présente quelques idées appuyées par des exemples, sur les éléments que devraient inclure les fiches actionnai...
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