Transparence des Industries Extractives
Organisations de la Société Civile
mars 2019
Ceci est un rapport de l'Observatoire d’études et d’appui à la responsabilité Sociale et Environnementale sur l'analyse croisée du contrat minier de l'entreprise Kamoto Copper Company. Il relève des cas de manque de co...
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septembre 2014
Ce document est une introduction au secteur minier. Il met un accent particulier sur l'analyse des contrats et les cadres juridiques qui les entourent et vise à aider les gouvernements, les citoyens, et les autres parties prenantes, à mieux comprendre...
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janvier 2021
Ces documents du ministère des finances présentent les recettes recouvrées au titre des droits, impôts et taxes dans le secteur des ressources naturelles (Mines, Hydrocarbures et forêts) pour l'année 2017. Les documents sont présentés par trim...
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mars 2019
Ce rapport de l'Association Africaine de Défense des Droits de l'Homme porte sur l'analyse des taxes provinciales dans l'ex-Province du Katanga. Il analyse notament le contexte de l'instauration de ces taxes et démontre que la mise en place de celles-...
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février 2019
Ce document présente les indicateurs de l’indice, évaluant les règles de vingt-huit pays d’Afrique Subsaharienne, sélectionnés pour le RGI en raison de l’importance du pétrole, du gaz ou des mines dans leu...
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mars 2019
Ceci est un document de Resource Matters sur l’identification des risques réels liés à la corruption dans la chaîne d’approvisionnement du cobalt, minerai essentiel dans le secteur de voiture électrique et équipe...
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mai 2019
Ceci est une lettre présentant les différentes préoccupations des acteurs de la société civile Congolaise sur les questions relatives à la gouvernance dans le secteur des ressources naturelles. Les auteurs y évoquent...
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novembre 2018
Ceci est un guide de vulgarisation de la loi N°18/001 du 09 mars 2018, élaboré par les acteurs de la société civile dans la perspective d’appropriation de cette nouvelle loi par les populations. Le code révisé a i...
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mai 2019
Ce communiqué de presse fait Etat du renforcement des acteurs du "Cadre de Dialogue Multi-Acteurs", CDMA en sigle, dans les techniques et stratégies de l'élaboration du cahier des charges de la communauté locale qui servira d'outil de pl...
Afficher le résuméCoalition pour la Gouvernance des Entreprises Publique du secteur extractif (COGEP)
mai 2019
Ce communiqué de presse fait état du rapport de la COGEP sur des questions de gouvernance de la Gécamines. Après analyse du rapport de la Gécamines intitulé « La Vérité sur les mensonges des ONG en R&eac...
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mai 2019
Ceci est un mémorandum élaboré par les Organisations de la Société Civile de la Province du Lualaba, qui présente les résultats des travaux de l’atelier organisé dans l’objectif de faire participer...
Afficher le résuméCoalition pour la Gouvernance des Entreprises Publique du secteur extractif (COGEP)
mai 2019
Ceci est un rapport de la Coalition pour la Gouvernance des Entreprises Publique du secteur extractif (COGEP) en réaction au rapport de la Gécamines publié le 28 Novembre 2018, intitulé « La Vérité sur les mensonges d...
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