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Groupes multi-partites

Catégorie Documents

  • Projet de rapport de Cadrage ITIE-RDC 2016

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    novembre 2017

    Ce document est un projet de cadrage pour l'élaboration du rapport ITIE-RDC 2016 soumis par le sécretariat technique aux parties prenantes pour leurs considérations. Il vise à circonscrire, avec précision, les données que d...

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  • Rapport de conciliation ITIE RDC 2015

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    janvier 2018

    Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.

    Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...

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  • Rapport de cadrage ITIE-RDC 2016

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    février 2018

    Ce document est le rapport de cadrage du rapport ITIE-DRC 2016 adopté par le comité executif. Il circonscrit dans le temps et dans l'espace les élements qui feront l'objet du rapport 2016.

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  • Lettre du ST ITIE à METALKOL

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    décembre 2018

    Ceci est une lettre du scretariat technique de l'ITIE adressée METALKOL pour lui rappeler les différentes lettres lui adressée au sujet de la déclaration qu'elle doit faire à l'administrateur indépendant par rapport à...

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  • Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2013

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    juillet 2015

    Ce rapport résume les informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l’année 2013 et constitue une partie intégrante du processus de mise en œuvre de l’ITIE. Le d...

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  • Réferentiel des dépenses sociales ITIE/RDC

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    mars 2018

    Ceci est la déclaration finale de la commission mis en place par le comité executif de l'ITIE-RDC pour l'harmonisation de la définition et du réferentiel des dépenses sociales à déclarer dans le cadre de la mise en oeuvre de l'ITIE. Elle pré...

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