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Groupes multi-partites

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  • Livre Source ITIE 2005

    March 2005

    Livre Source 2005 de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) comprenant les principes et critères de l’ITIE, des conseils indicatifs à l’intention des pays riches en ressources ainsi que les procédures de mise en oeuvre de l’ITIE. Voir aussi les Règles ITIE 2011 p...

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  • Déclaration finale du 2ème Forum International de l’ITIE

    Comité ITIE-RDC

    January 2011

    Déclaration finale des participants du 2ème Forum International de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (« ITIE ») du 12 au 14 janvier 2011 au Grand Karavia Hotel de Lubumbashi. La déclaration contient les divers engagements des participants, notamment celui de faire ...

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  • Déclaration ITIE 2008-2009 – Bazano

    February 2012

    Déclarations de la compagnie Bazano et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

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  • Déclaration ITIE 2008-2009 – Boss Mining

    February 2012

    Déclarations de la compagnie Boss Mining et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

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  • Déclaration ITIE 2008-2009 – Chemicals of Africa

    Conciliateur Indépendent ITIE-RDC

    February 2012

    Déclarations de la compagnie Chemaf et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

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  • Déclaration ITIE 2008-2009 – CMSK

    February 2012

    Déclarations de la compagnie CMSK et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

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  • Déclaration ITIE 2008-2009 – DCP

    February 2012

    Déclarations de la compagnie DCP et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

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  • Déclaration ITIE 2008-2009 – Frontier

    February 2012

    Déclarations de la compagnie Frontier SPRL et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

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