Groupes multi-partites

Règles 2011 – Initiative pour la Transparence des Industries Extractives

February 2011

Règles ITIE 2011 (FR) – Télécharger PDF Règles ITIE 2011 (EN) – Télécharger PDF Version francophone et anglophone des Règles de l’ITIE 2011, comprenant le Guide de Validation. « Cette publication rassemble les exigences...

Livre Source ITIE 2005

March 2005

Livre Source 2005 de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) comprenant les principes et critères de l’ITIE, des conseils indicatifs à l’intention des pays riches en ressources ainsi que les procédures de mise en oeuvre de l’ITIE. Voir aussi les Règles ITIE 2011 p...

Déclaration finale du 2ème Forum International de l’ITIE

Comité ITIE-RDC

January 2011

Déclaration finale des participants du 2ème Forum International de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (« ITIE ») du 12 au 14 janvier 2011 au Grand Karavia Hotel de Lubumbashi. La déclaration contient les divers engagements des participants, notamment celui de faire ...

Déclaration ITIE 2008-2009 – Anvil Mining Concentrate Kinsevere

February 2012

Déclarations de la compagnie AMCK et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Déclaration ITIE 2008-2009 – Anvil Mining Congo

February 2012

Déclarations de la compagnie AMC et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Déclaration ITIE 2008-2009 – Bazano

February 2012

Déclarations de la compagnie Bazano et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Déclaration ITIE 2008-2009 – Boss Mining

February 2012

Déclarations de la compagnie Boss Mining et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Déclaration ITIE 2008-2009 – Chemicals of Africa

Conciliateur Indépendent ITIE-RDC

February 2012

Déclarations de la compagnie Chemaf et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Déclaration ITIE 2008-2009 – Compagnie Minière de Sakania (COMISA)

February 2012

Déclarations de la compagnie COMISA et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Déclaration ITIE 2008-2009 – CMSK

February 2012

Déclarations de la compagnie CMSK et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Déclaration ITIE 2008-2009 – DCP

February 2012

Déclarations de la compagnie DCP et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Déclaration ITIE 2008-2009 – Frontier

February 2012

Déclarations de la compagnie Frontier SPRL et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.