Cabinets juridiques, techniques et d’audit
Analyse de l'accord de partenariat : Tenke Fungurume Mining (TFM), entre la Gécamines et Lundin Holding Ltd. L'analyse conclut entre autre qu'il existe un besoin de clarification ou d'amélioration des clauses. L'analyse recommande une renégociation du contrat, ouvert par le n...
Afficher le résuméfévrier 2005
Analyse de l'accord de partenariat GTL-STL, entre la Gécamines et le Groupe George Forrest SA. L'analyse conclut qu'il existe un besoin de clarification ou d'amélioration des clauses de l'Accord de partenariat et que le montage juridique complexe de l'accord le rend difficile &agrav...
Afficher le résuméAnalyse des partenariats opérationnels non-prioritaires de la Gécamines (SMKK, KMC, Boss Mining, Mukondo Mining, SEE, SRM, PAPSI/MKM, Swanmines, MAD SA, Kalumines, Ruashi Mining). L'Analyse révèle qu'étant donnée la facon dont les partenaires ont é...
Afficher le résuméAnalyse de l'Accord de partenariat EGMF-SOFWE, entre la Gécamines et l'Entreprise Géneral Malta Forrest. L'Analyse conclut que l'arrêt des travaux est dû à l'étude de faisabilité non concluante réalisée par EGMF qui en a informé ...
Afficher le résuméAnalyse de l'accord de partenariat AML, entre la Gécamines et EGMF Sprl. L'analyse révèle que l'AML a fonctioné sans acte formel séparé du contrat, déterminant ses règles de fonctionnement, de 1997 à 2005. Le 30 juin 2005 est la date ...
Afficher le résuméComité Exécutif ITIE-RDC
juin 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013. Il présente les paiements que SAKIMA a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités étatiques o...
Afficher le résuméComité Exécutif ITIE-RDC
juin 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013. Il présente les paiements que SAKIMA a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités étatiques o...
Afficher le résuméjuillet 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Africa Minerals Barbados a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités étatiques ont déclarés avoir reçu de cette entreprise. Il s’e...
Afficher le résuméCe tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Alsesy a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étati...
Afficher le résuméjuillet 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Ashanti Goldfields Kilo a déclarés avoir effectué aux services et en...
Afficher le résuméjuillet 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Anvil Mining Congo a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités ...
Afficher le résuméjuillet 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Société d'exploitation minière du haut Katanga a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 201...
Afficher le résumé