décembre 2019
Ce rapport constitue un résumé d’informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l’année 2017. En plus de ces informations fiscales, le rapport présente des infor...
Afficher le résuméseptembre 2019
Ce document de NRGI donne un bref aperçu des différentes raisons ayant conduit à la révision du code minier de 2002 au profit du pays en générale et des communautés locales en particuliers. Le document fait ég...
Afficher le résuméseptembre 2019
La présente note est une contribution des Organisations de la Société civile du Lualaba dans l’amélioration du projet de rapport de cadrage ITIE 2017. Selon le document, les Organisations de la Société Civile du Luala...
Afficher le résuméseptembre 2019
La présente note est une contribution du CdC/RN au Projet de cadrage du rapport ITIE 2017. Cette note a été élaborée à l'issue d’un atelier tenu pendant quatre jours, au cours duquel ont été trait&e...
Afficher le résuméseptembre 2019
Ce document de Kimberley Process Civil Society Coalition met en lumière certaines questions d'éthique les plus largement signalées qui ont continué à se poser dans certaines localités minières de diamants dans des pa...
Afficher le résuméseptembre 2019
Cet article examine l’engagement des autorités étatiques provinciales dans les réformes minières au Sud-Kivu, dans l’Est de la République démocratique du Congo (RDC). Spécifiquement, l’étude ...
Afficher le résuméoctobre 2019
Le rapport analyse dans quelle mesure la RDC s’est conformé aux différents critères de l’ITIE et fournis des recommandations pour plusieurs actions d’amélioration. Les résultats de cette évaluation r&eacut...
Afficher le résumémars 2023
Ce rapport dresse un état de lieu de la transparence de neuf entreprises d'État du secteur extractif de la RDC. Cet état de lieu est fait sur base, entre autre, de l'analyse leurs états financiers afin de soutenir le Secrétariat Technique et les parties prenante...
Afficher le résuméfévrier 2023
Ce rapport de cadrage est élaboré dans le cadre du mandat reçu du Comité Exécutif de l'ITIE-RDC suivant le contrat N°001/ST/ITIE-RDC/2022 du 25/04/2022. L'objectif global est de déterminer la périmètre des déclarations de l'ITIE-R...
Afficher le résuméAnalyse de l'accord de partenariat: AMFI / Filière Zinc entre American Minerals Fields Inc. et la Gécamines. L'analyse recommande entre autre à la Gécamines d'obtenir la dernière version du projet d'Accord-cadre révisé, afin de l'analyser et d'am&e...
Afficher le résumémars 2006
Analyse de l’accord de partenariat: AMFI / Filière Zinc entre American Minerals Fields Inc. et la Gécamines. L’analyse recommande entre autre à la Gécamines d’obtenir la dernière version du projet d’Accord-cadre révisé, afin...
Afficher le résuméseptembre 2019
Ceci est une contribution du "Centre Carter" au Projet de cadrage ITIE 2017. Il reprend l’essentiel des commentaires et propositions d’amélioration découlant de la lecture du Programme Gouvernance des Industries Extractive...
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