L'exposé de motif de ce projet de loi justifie la nécéssité de cette revision par le souci d'accroître le niveau de contrôle de la gestion du domaine minier de l'Etat, des titres miniers et de carrières, de repréciser les élém&ea...
Ceci est un compte rendu de la réunion présidé par l’ex-ministre des mines, Martin KABWELULU avec les différentes parties prenantes au dossier sur l’incident ayant opposé la société MPC/Alphamin aux explo...
POM - Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier
mars 2015
Dans ce communiqué de presse du Cadre de Concertation de la Société Civile du Katanga, les auteurs dénoncent le fait que certaines dispositions du Code minier relatives à la rétrocession aux provinces et aux territoires, d’une partie de la redevance...
Dans sa contribution au projet de cadrage du rapport ITIE 2013, la Société Civile de l’Ituri a porté son analyse sur l’étude du projet de cadrage lui-même d’une part, et sur la formulation des recommandations d’autre part. Les chercheurs o...
Dans ce rapport MMG Limited revient sur la présentation du projet Kinsevere acquis en 2012 dans la cadre de son acquisition d'Anvil Mining. Le rapport présente également les données techniques et financier des differents projets au cours de l'année 2014 et montr...
La contribution de la Société Civile du Sud-Kivu porte sur quatre questions pertinentes relative au contexte particulier de la province. Il s’agit notamment du secteur artisanal prédominant, des paiements infra nationaux ainsi que des dépenses sociales et ...
Ceci est l’annonce du Groupe relatif au résultat de l’exercice 2014.il fait état de difficultés rencontrées par le groupe au cours de la période, malgré un bon niveau de production, suite à la baisse mondiale du prix du cuivre (qui repr...
Ceci est le projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2013, qui doit être publié au mois de Juin 2015. Il liste toutes les entreprises privées et ceux du portefeuille de l’état concernées par le cadrage, définit les outils de cadrage ainsi que les flux f...
Ce plan de réinstallation de l'entreprise Tenke Fungurume est consécutif à l'expension minière du projet baptisée "projet oxyde". Il porte sur trois zones principales d'occupation des terres prévues entre 2013 et 2016 :
Ceci est un rapport de l’Association Africaine de défense des Droits Humains (ASADHO) de février 2015. Dans ce rapport, les auteurs relèvent certaines situations préoccupantes observées dans le cadre de l’accord entre la République D...
Dans cette analyse, les acteurs de la société civile du Sud-Kivu identifient les principaux problèmes contenus dans le rapport qui, selon eux, entravent encore la transparence du secteur minier en République Démocratique du Congo. Il s'agit notamment de: Afficher le résumé
Ce dépliant de 2015 de l’entreprise Mutanda Mining (MUMI) informe sur la structure actionnariale de l’entreprise et sur un certain nombre d’actions sociales et environnementales entreprises par la société.