février 2018
Ce document est le rapport de cadrage du rapport ITIE-DRC 2016 adopté par le comité executif. Il circonscrit dans le temps et dans l'espace les élements qui feront l'objet du rapport 2016.
Afficher le résumémars 2018
Ce rapport présente les résultats de l'analyse menée par les chercheurs du Cadre de Concertation de la société civile de l'Ituri sur les Ressources Naturelles (CDC/rn), sur les revenus fiscaux et parafiscaux du bloc 3 du Graben Al...
Afficher le résuméjuillet 2016
Le présent article examine les possibilités de profiter de la présence des sociétés minières transnationales pour soutenir les processus de développement local dirigés par l’État en Républi...
Afficher le résumémars 2018
Ce document présente l'analyse des Miniers aux propositions d'amendement du code minier de 2002 tel qu'adopté par le parlement. Les auteurs y exposent leurs réponses, principalement aux modifications fiscales, mais abordent aussi différents autres points.
Afficher le résuménovembre 2006
Ce document est un protocole entre les États de la région des Grands lacs réunis au sein de la Conférence Internationale sur la Région des grands lacs (CIRGL), pour la lutte contre l'exploitation illégale des ressources Nat...
Afficher le résuméaoût 2018
Ce bulletin de la Banque Centrale du Congo (BCC) présente l'évolution des grands agrégas économiques en République Démocratique du Congo depuis 2005 jusqu'en juillet 2018.
Afficher le résuméfévrier 2017
Cette loi rend obligatoire la sous-traitance des activités annexes et connexes de l’activité principale -dont minière- et à la réserver, quelle que soit sa nature, aux entreprises congolaises à capitaux congolais en vue d’en assurer la promoti...
Afficher le résuméseptembre 2018
Cet article de l'Agence Congolaise de Presse rapporte les propos de Mark Bristow, PDG de Randgold Ressources sur la sous-traitance dans son entreprise. Il indique notament que trois grands contractants congolais ont bénéficié de plus de 49 mill...
Afficher le résuméseptembre 2016
Ce document est un projet de référentiel des dépenses sociales des entreprises extractives développé par l'Organisation des Ecologistes et Amis de la Nature (OCEAN). Il présente les principaux enjeux autour des dépen...
Afficher le résuméaoût 2018
Ceci est un communiqué de presse faisant état de la création d'une nouvelle corporation réunissant les principaux productteur minier en République Démocratique du Congo. D'après le communiqué, cette corporatio...
Afficher le résuméseptembre 2018
Dans ce communiqué de presse, les acteurs de la société civile se trouvant à Kolwezi pour participer à la troisième édition de la conférence minière présentent leur décision de suspendre l...
Afficher le résuméjuillet 2018
Ce document est la revue des états financiers des entreprises publiques de l’Etat effectuée par un expert-comptable à la demande du secrétariat technique de l’ITIE en République Démocratique du Congo. Cette revue visait trois objectifs d...
Afficher le résumé
