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Province Orientale

Catégorie Documents

  • Rapport de Conciliation ITIE 2017

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    décembre 2019

    Ce rapport constitue un résumé d’informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l’année 2017. En plus de ces informations fiscales, le rapport présente des infor...

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  • Contribution du CdC/RN au Projet de Cadrage ITIE 2017

    Cadre de Concertation sur les Ressources Naturelles de l'Ituri (CdC/RN Ituri)

    septembre 2019

    La présente note est une contribution du CdC/RN au Projet de cadrage du rapport ITIE 2017. Cette note a été élaborée à l'issue d’un atelier tenu pendant quatre jours, au cours duquel ont été trait&e...

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  • Résultat de validation de la RDC_ITIE 2019

    Secrétariat Internationale ITIE

    octobre 2019

    Le rapport analyse dans quelle mesure la RDC s’est conformé aux différents critères de l’ITIE et fournis des recommandations pour plusieurs actions d’amélioration. Les résultats de cette évaluation r&eacut...

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