Exploitation du cuivre et du cobalt (2c) dans la province du Lualaba : un danger pour les droits humains
IBGDH
juillet 2022
Bibliothèque de documents CongoMines
Résultats de la recherche pour 'cahier des charges' (59 résultats)
Mise en demeure du cahier des charges des responsabilités sociétales
Ministère des Mines RDC
juillet 2022
Disponible ici
Afficher le résuméGuide pratique sur les processus du cahier des charges de responsabilité sociétale dans le secteur minier en RDC
Centre Carter
mai 2022
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Ceci est un guide pratique ...
Afficher le résuméArrêté portant désignation des membres de la commission d'instruction des cahiers des charges/ Haut-Uélé
Ministère Provincial des Mines/Haut-Uele
avril 2022
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Afficher le résuméCahier des charges définissant les responsabilités sociétales Alphamin Bisie
Alphamin Bisie Mining
janvier 2022
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Ceci est un cahier des charges signé entre La Société Miniere Alphamin Bisie Mining SA (ABM) et les communautés lo...
Afficher le résuméHalte aux menaces contre les acteurs de la société civile
Coordination des Actions de Plaidoyer de la Société Civile pour la Gouvernance des Ressources Naturelles
janvier 2022
La Coordination des Actions de Plaidoyer de la Société Civile pour la Gouvernance des Ressources Naturelles, est très préoccupée par les menaces proférées contre Mr Dieudonné TSHIMPIDIMBUA, Secrétaire Exécutif du CRONGD/Kasa&iu...
Afficher le résuméL’impact de l’exploitation minière sur les droits des communautés locales en RDC
Franciscans International, Dominicans for Justice and Peace (Order of Preachers), Centre Carter, Caritas Goma
janvier 2022
Ceci est une contribution de la societe civile ( Franciscans International, Dominicans for Justice and Peace (Order of Preachers), Centre Carter, Caritas Goma) au Comité des droits économiques, sociaux et culturels sur le 6ème rapport périodique de la RDC.
Signature du Cahier des Charges de Responsabilité Sociétale de l’entreprise minière SACIM Sarl au Kasaï Oriental
Coordination des Actions de Plaidoyer de la Société Civile pour la Gouvernance des Ressources Naturelles
janvier 2022
LES ORGANISATIONS DE LA SOCIETE DEMANDENT LE RESPECT DES PROCEDURES DETERMINEES PAR LE CODE MINIER REVISE & SES MESURES D’APPLICATION
1. La Coordination des Organisations de la Société Civile, oeuvrant pour la promotion de la gouvernance des Ressources Naturelles en R...
Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de SOMIKA
Société Minière du Katanga
décembre 2021
Télechargez le cahier des charges ici
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Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de Frontier
Frontier Sprl
décembre 2021
Téléchargez ici
Ceci est une version du cahier des charges avant son instruction à la commission permanente, signé entre La Sociét&e...
Afficher le résuméCahier des charges définissant les responsabilités societales de RUASHI Mining SAS
Ruashi Mining
octobre 2021
Téléchargez le cahier des charges ici
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Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de PHELPS DODGE CONGO SARL
Phelps Dodge
septembre 2021
Ceci est un cahier des charges signé entre La société Phelps Dodge Congo Sarl et les communautés locales affectés par l’exploitation minière de celle-ci, il s’agit du village Mayeba, les petits hameaux (Adek, Wasalangana, et Mushi wa Mumba), h...
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