Règles ITIE 2011 (FR) – Télécharger PDF Règles ITIE 2011 (EN) – Télécharger PDF Version francophone et anglophone des Règles de l’ITIE 2011, comprenant le Guide de Validation. « Cette publication rassemble les exigences requises pour la mise en oeuvre de l’ITIE. Elle comprend les Principes et Critères de l’ITIE, le Guide de Validation et les Notes-Directives émises par le Secrétariat de l’ITIE reprenant les décisions prises par le conseil d’administration de l’ITIE. » Extrait de la préface du document : La présente édition des Règles de l’ITIE porte création d’un nouveau chapitre sur les exigences de l’ITIE. Ce chapitre – qui se situe après les principes et critères de l’ITIE et avant le guide de Validation – présente avec davantage de clarté les exigences que les pays mettant en oeuvre l’ITIE et leurs parties prenantes doivent satisfaire afin de devenir pays conformes à l’ITIE. En elles-mêmes, ces exigences ne sont pas nouvelles, car elles étaient déjà incluses dans le guide de Validation. Elles sont maintenant mieux définies et comprennent certains nouveaux éléments qui visent à assurer la qualité et la cohérence du processus de l’ITIE. Le guide de Validation a, de son côté, été profondément remanié et simplifié, et fournit aux validateurs des instructions sur la façon de s’assurer que les exigences de l’ITIE ont été satisfaites. Pour la mise en oeuvre de l’ITIE en RDC, consultez le site ITIE-RDC.