Report Listing (2,394)

ID ▲▼ Title ▲▼ Post Date ▼ Details
806 Annexe 5, 6 et 7 au Contrat d'Amodiation (SAKIMA - DMC) MARS 2007 View →
805 Protocole d'accord entre la Société et le secteur de Salamabila Bisie View →
804 Lettre de l' ASADHO au Premier Ministre sur la mise en oeuvre de l'ITIE View →
803 Contrat de recherche (Gécamines - Renzo) View →
802 Deuxième contrat de cession des actifs View →
801 Accord de règlement à l'amiable View →
800 Statistiques de production de l'or pour l'année 2014 de la société Namoya Mining View →
799 Protocole d'accord avec la communauté de Luhwindja View →
798 Procès Verbal de la réunion du représentant de Twangiza Mining vec la communauté View →
797 Lettre à Banro Congo Mining Sarl View →
796 Message au Directeur Général de Banro View →
795 Procès Verbal de la réunion avec la communauté de Luhwindja View →
794 Présentation du projet Mongbwalu View →
793 Procès-verbal de négociation View →
792 Arrêté portant renouvellement du Permis de Recherche n° 6062 View →
791 Contrat de cession des actifs et du passif View →
790 Statut portant création de la SOKIMO View →
789 Avenant de l'évaluation des études d'impacts environnementaux et sociaux View →
788 Résumé de l'Etude d’Impact Environnemental et du Plan de Gestion Environnemental du Projet Mongbwalu View →
787 Contrat d'Amodiation (SAKIMA - D.F.S.A Mining Congo 'DMC') View →
786 Plan de Développement Durable AGK (AGA - SOKIMO) 2011 View →
785 Informations annuelles 2014 View →
784 Loi de finance 2015 View →
783 Rapport technique de Banro sur le projet Twangiza Mining View →
782 Leçons tirées des Entreprises Etatiques Minières en RDC et en Zambie View →
781 Golden Opportunity or False Hope View →
780 Etat mensuel de recouvrement des recettes issues du secteur des ressources naturelles View →
779 Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2013 View →
778 Liste des droits miniers et de carrière 2014 View →
777 Rapport annuel 2014 MMG Ltd View →
776 Une clause du Dodd-Frank Act violée par des entreprises américaines en République Démocratique du Congo View →
775 Lettre à la U.S. Security and Exchange Commission sur Dodd-Frank 1504 View →
774 Counting the cost of gold View →
772 Communiqué de presse de la Gécamines sur la vente du permis 527 View →
771 Transparence des industries minières en RDC: Qui cherche ne trouve pas View →
770 Statuts amandés et coordonnés de Tenke Fungurume Mining View →
769 Rapport d'activités du premier trimestre 2015 de Tenke Fungurume Mining View →
768 Rapport du premier trimestre 2015 de la chambre des mines View →
767 Communiqué de la Gécamines sur la situation de la Joint Venture Chabara View →
766 Analyse des impacts du projet Ruashi Mining sur les communautés locales View →
765 Projet de loi 2015 sur la révision du Code Minier View →
764 Communiqué de presse sur la cession des parts de la Gécamines dans le projet Chabara View →
753 Evaluation des impacts des investissements miniers de Banro Corporation sur les droits humains en RDC View →
751 Wana Africa Congo Gold - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
750 TFM - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
749 Moku - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
748 SOKIMO - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
747 STL - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
746 Kipoi - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
745 Metalkol - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
744 Namoya - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
743 Mutanda Mining (MUMI) - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
742 Sicomines - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
741 Gécamines - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
740 Comide - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
739 Kibali - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
738 KGL-SOMITURI - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
737 KCC - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE View →
735 Communiqué de presse sur la révision du code minier View →
734 ENOUGH - Congo's Conflict Gold Rush View →
2512 Environmental, Social and Governance Report 2025 Nov 6, 2026 View →
2511 APPEL À CONTRIBUTIONS N˚002/STS-GSE/2026 Revue Sciences, Technologies et Société Partie II – Gouvernance du Secteur Extractif en RDC Volume I, Numéro 2 (2026) Oct 27, 2026 View →
2510 Réflexion critique sur les mécanismes alternatifs de gestion de la quotité de 44 % de la redevance minière revenant au pouvoir central en République Démocratique du Congo Oct 26, 2026 View →
2509 Regard critique sur la gestion de la quotité de 8% de la redevance allouée au fonds minier pour les générations futures (FOMIN) en République Démocratique du Congo Oct 26, 2026 View →
2508 La Gestion de la Quotité de la redevance minière due aux entités territoriales décentralisées. Regard sur les défis et les opportunités issus de l’expérience de la commune de Ruashi dans la ville de Lubumbashi. Oct 26, 2026 View →
2507 La redevance minière en République Démocratique du Congo : repères pour mieux comprendre sa raison d’être et son fonctionnement Oct 26, 2026 View →
2506 Numéro spécial de la partie gouvernance du secteur extractif de la Revue Scientifique de l’Université Nouveaux Horizons Oct 26, 2026 View →
2504 Mesures d’atténuation et de réhabilitation environnementales prises dans l’exploitation minière artisanale dans la province du Lualaba : étude du cadre légal, des pratiques et des perspectives d’amélioration Oct 1, 2026 View →
2503 LA TRANSPARENCE ET LA GOUVERNANCE DANS L’INDUSTRIE MINIERE DE LA RDC : ETUDE DU CAS DE LA PROVINCE DU HAUT-KATANGA Oct 1, 2026 View →
2502 Déclaration des organisations de la société civile sur la gouvernance du secteur minier Sep 29, 2026 View →
2501 DE LA NECESSITE DE L’EXPLOITATION MINIERE FACE A LA PROBLEMATIQUE DE LA PRESERVATION DE L’ENVIRONNEMENT DANS LE HAUT-KATANGA Sep 29, 2026 View →
2500 Gouvernance des revenus infranationaux du secteur minier en RDC : Quel rôle pour la femme dans la Province du Haut-Katanga ? Sep 26, 2026 View →
2499 LE MONOPOLE DE L’ENTREPRISE GENERALE DU COBALT: ANALYSE CRITIQUE DU CADRE JURIDIQUE DE LA FORMALISATION DE L’ARTISANAT MINIER EN RDC Sep 25, 2026 View →
2498 LA TRANSPARENCE ET LA GOUVERNANCE DANS L’INDUSTRIE MINIERE DE LA RDC : ETUDE DU CAS DE LA PROVINCE DU HAUT-KATANGA Sep 25, 2026 View →
2497 Mesures d’atténuation et de réhabilitation environnementales prises dans l’exploitation minière artisanale dans la province du Lualaba : étude du cadre légal, des pratiques et des perspectives d’amélioration Sep 25, 2026 View →
2426 Protocole d'accord relatif au règlement global des litiges entre la RDC et Groupe Ventora Sep 24, 2026 View →
2495 Code minier Sep 9, 2026 View →
2494 Rapport sur la situation sanitaire et environnementale dans 4 villages de la concession TFM Sep 2, 2026 View →
2493 Statistiques Minières premier semestre exercice 2026 Aug 27, 2026 View →
2492 Note circulaire n°003/CAB/MIN/MINES/2025 et n°002/CAB/MIN/FINANCES/2025 portant dispositions pratiques relatives à la procédure d'exportation du cobalt Aug 19, 2026 View →
2491 ARECOMS / COMMUNIQUE N°2025/001 Aug 18, 2026 View →
2490 ARECOMS / COMMUNIQUE N°2025/005 Aug 18, 2026 View →
2488 Arrêté interministériel sur les produits miniers marchands Aug 14, 2026 View →
2487 Statistiques des exportations minières et de la redevance minière Province du Lualaba (Septembre-Décembre 2025) Jul 23, 2026 View →
2486 Statistiques des exportations et de la redevance minière du Lualaba (janv-juin2026) Jul 23, 2026 View →
2485 Communiqué de presse n°003/2026 du Comité de Coordination des Actions de Plaidoyer de la Société Civile impliquées dans la Gouvernance des Ressources Naturelles Jul 15, 2026 View →
2484 Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 1er trimestre 2026 Jul 2, 2026 View →
2483 CNPAV: Retour sur la renégociation de la Convention Sino-congolaise Jun 14, 2026 View →
2482 Blog sur les recettes issues des minerais stratégiques Jun 12, 2026 View →
2481 Arrêté urbain n°210/017/BM/LKS/2026 de l'entreprise Shituru mining SAS (SMCO) Jun 5, 2026 View →
2480 Arrêté urbain n°210/016/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 de l'entreprise Metal Mines Sarl Jun 5, 2026 View →
2479 Arrêté urbain n°210/010/BM/LKS/2026 de l'entreprise Huachin Metals Leach Sarl Jun 5, 2026 View →
2478 Arrêté Urbain n°210/009/BM/LKS/2026 du 11 mars 2020 de l'entreprise Rubamin Sarl Jun 5, 2026 View →
2477 Statistiques minières CTCPM 2024 Jun 4, 2026 View →
2476 Statistiques minières CTCPM 2025 Jun 4, 2026 View →
2475 Centre Carter Livre Blanc des cahiers des charges des entreprises minières en RDC May 15, 2026 View →
2474 Communiqué de Presse du Centre Carter sur l'audit du secteur minier en RDC May 13, 2026 View →
2473 Arrêté Urbain n°210/016/BM/LKS/2026 du 11mars 2026 Metals Mines Sarl May 8, 2026 View →
2472 Arrêté Urbain n°210/010/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 Huachin Metals Leach Sarl May 8, 2026 View →
2471 Regard Critique sur le Régime Fiscal du Code Minier Révisé de la RDC May 5, 2026 View →
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