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Portail d'information sur le secteur minier industriel en République démocratique du Congo
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Statistiques minières CTCPM 2023
REGISTRES DES TAXATIONS DE LA REDEVANCE MINIÈRE DE MARS ET AVRIL 2023
Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 2ème semestre 2023
Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er semestre 2023
Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 4ème trimestre 2022
Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 3ème trimestre 2022
Communiqué de Presse Accord EGC et Gécamines 07022024
Communiqué de presse du CNPAV sur les conclusions de la renégociation de la Convention Sino-Congolaise
Barrage de Busanga Gecamines-sino-congolaise-des-mines-sarl-mou-2010
Communiqué de Presse SICOMINES, Janvier 2024
Mémorandum d'entente UE-RDC signé en octobre 2023
Statistiques de la redevance minière pour la Province du Haut-Katanga : Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre et Décembre 2023
Rapport d'analyse de problématique de la gouvernance des entreprises du portefeuille de l'État. Cas de la SONAHYDROC, Mai 2018
Communiqué de presse de CNPAV sur la dénonciation de faits de corruption
COSCCET - ADDH - Rapport sur les revenus intra-nationaux - Haut-Katanga et Lualaba, Novembre 2023
Communiqué de presse de Resource Matters concernant les fonds disparus de la Gécamines
Communiqué de presse du CNPAV sur la perception de Gécamines-SIMCO
Lettre ouverte à Madame la Présidente du Comité Exécutif de l'ITIE-RDC
Mémos des Organisations de la Société Civile des provinces du Haut-Katanga, du Lualaba, du Nord-Kivu, du Sud-Kivu et de Kinshasa sur le Rapport ITIE 2020-2021
Statistiques minières au 1er semestre 2023
Registre des droits miniers et de carrières au 31 août 2023
Décret N°23/32 du 26.08.2023 précisant les modalités de recouvrement et de répartition de la redevance minière
Déclaration des paiements de KIPUSHI CORPORATION au gouvernement pour l'année 2019
Déclaration des paiements de MUANDA INTERNATIONAL OIL au gouvernement pour l'année 2019
Déclaration des paiements de KIBALI GOLD MINES au gouvernement pour l'année 2019
Déclaration des paiements de frais d'Ivanhoe Mines au gouvernement pour l'année 2019
2019年 CROWN Mining LLC の政府への支払い申告
RDC : L'extraction industrielle de cobalt et de cuivre pour les batteries rechargeables entraîne de graves atteintes aux droits humains
Protocole d'entente transactionnel entre CMOC et Gécamines
Communiqué SAKIMA-PRIMERA, Septembre 2023
Arrêté Provincial portant mise en place de la Commission Permanente d'Instruction des Cahiers des Charges de la Province du Tanganyika, Août 2023
Défis et enjeux du respect des droits des communautés locales et de la contribution de l’industrie minière au développement local en Afrique. Cas de la filière cuivre-cobalt de la RDC
Protocole d'accord relatif au règlement global des litiges entre la RDC et Groupe Ventora
Rapport des travaux de l'atelier national d'échange sur l'application des dispositions légales et réglementaires relatives aux obligations sociales et à la dotation de 0,3% des entreprises minières en RDC, août 2023
Protocole d'accord Primera Group Limited et la RDC 2022
Déclaration des paiements de Mutanda Mining au gouvernement pour l'année 2019
Déclaration de paiements de la Compagnie minière de Tondo au gouvernement pour l'année 2019
Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Sakania au gouvernement pour l'année 2019
Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Musonoi au gouvernement pour l'année 2019
Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Luisha au gouvernement pour l'année 2019
Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Kambove au gouvernement pour l'année 2019
Déclaration de paiements de la Compagnie METALKOL au gouvernement pour l'année 2019
Déclaration de paiements de la Compagnie minière de DILALA au gouvernement pour l'année 2019
Déclaration des paiements de Bolfast Company au gouvernement pour l'année 2019
Déclaration de paiements de la Société Minière AURUM au gouvernement pour l'année 2019
État des lieux des cahiers des charges dans le Lualaba, Août 2023
Note d'orientation relative au périmètre des dépenses et aux impacts environnementaux des entreprises minières, conforme aux exigences 6.1 et 6.4 de la norme EITI 2019
Déclaration de paiements de la Société Minière Kamoa Copper SA au gouvernement pour l'année 2019
Communiqué de presse des OSC sur la modification des conditions de redistribution des redevances minières
Déclaration des paiements de la Société Minière MMG Kinsevere au gouvernement pour l'année 2019
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