Liste des partenariats en cours (Sept 2011)

septembre 2011

Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenar...

La pollution de la rivière Kafubu

Plate Forme des Organisations pour la Promotion et la Défense des Droits Économiques, Sociaux et Culturels

juillet 2011

Le rapport analyse les causes de la mort subite des espèces (notamment des poissons) vivant dans l’eau de la rivière Kafubu au cours du mois de mai 2011. Il  identifie l’apport extérieur éventuel, sa composition polluante et les pollueurs afin d’établir les responsabilités pour réparation.

Statistiques des exportations et redevances minières de 2010

janvier 2011

Tableau des produits exportés au Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2010 ainsi que des redevances dûes à l’Etat pour ces exportations.

Statistiques d’exportations des produits miniers 2010

janvier 2011

Tableau des statistiques d’exportations des produits miniers de janvier à décembre 2010 au Katanga (produits miniers par tonnes).

Rapport ITIE RDC 2007

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

décembre 2009

Premier rapport ITIE du conciliateur indépendant (en l’occurrence PriceWaterhouseCoopers) pour exercise 2007 en RDC, compilant les flux de revenus déclarés comme reçus par l’Etat congolais à travers les régies financières, d’une part, et les flux de paiements déclarés comme versés par les compagn...

Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2009

janvier 2009

Tableau des produits exportés au Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2009 ainsi que des redevances dûes à l’Etat pour ces exportations.

Division des Mines Katanga – Liste des compagnies 2009

Division des Mines

janvier 2009

Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.

Renégociation Compagnie Minière du Sud Katanga (Fin 2008)

décembre 2008

Documents reprenant les principales modifications du contrat Conpagnie Minière du Sud Katanga (CMSK) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. ...

Notification des conclusions de Revisitation: CMSK Sprl

février 2008

Notification du Ministère des Mines des résultats des travaux de la revisitation du partenariat minier Compagnie Minière du Sud Katanga. Exige de CMSK, entre autres actions, de Transmettre au gouvernement l’étude de faisabilité du projet Payer des royalties en faveur de la GCM avec effet rétroac...

Revisitation du contrat Gécamines – Compagnie Minière du Sud Katanga Sprl (CMSK)

novembre 2007

Après l’analyse des aspects juridiques, techniques, financiers, opérationnels, sociaux et environnementaux, la commission estime formuler les recommandations suivantes: « L’identification et l’évaluation des apports réels des parties dans la JV en vue de repartir équitablement les parts sociales;...

Rapport Revisitation Tome 2 – Contrats Gécamines

novembre 2007

Deuxième et dernier volume du Rapport des Travaux de la Commission de Revisitation des Contrats miniers, fournissant les conclusions relatives aux partenariats de la Gécamines.

Synthèse CMSK (Gécamines – EGMF)

Ernst & Young

mai 2006

Cette analyse de Ernst & Young du partenariat CMSK recommande une révision des clauses contractuelles pour assurer plus de retombées financières pour la Gécamines, notamment en revoyant la repartition des parts sociales  en fonction d’une évaluati...