Amnesty - Après les bulldozers: Comment une entreprise minière a étouffée la vérité sur les expulsions forcées en RDC

Amnesty International

novembre 2014

Ceci est un rapport d’Amnesty International sur les démolitions et les expulsions forcées dans le village de Kawama en Novembre 2009. Il présente le contexte de ces expulsions par les agents de la police nationale congolaises se servants de bulldozers de la Compagnie Mi...

Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

avril 2014

Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...

Division des Mines - Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2013

Division Provinciale des Mines du Katanga

janvier 2014

Tableau des produits miniers exportés du Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2013 ainsi que les statistiques des redevances minières dues à l’Etat congolais perçues au cours dudit exercice pour ces ex...

KPMG / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport ITIE RDC 2011

Kpmg

décembre 2013

Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2011. I...

CAC75 - Rapport de Validation ITIE RDC 2010

CAC75

février 2013

Ce rapport a été rédigé par le Cabinet d’Audit et de Conseil (CAC 75), validateur de la RDC (exercice 2010) pour le processus de l’ITIE. Le rapport est en cinq chapitres: L’introduction sur le processus de validation dans le contexte congolais, L&rsqu...

Rapport ITIE RDC 2010

janvier 2013

Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le conciliateur indépendant (KPMG) dans le cadre de la mise en oeuvre d...

Statistiques de production mensuelles Janvier – Décembre 2012

janvier 2013

Ce document comprend les statistiques des exportations et ventes locales ainsi que celles des notes de débit de redevances dues aux régies financières pour les compagnies opérant dans la Province du Katanga. Ces chiffres sont présentés par compagnie et par mois. Ils couvrent l’année 2012.

Réponse au rapport de Premicongo

janvier 2013

Ce document rédigé en Anglais présente la réponse de la compagnie minière Groupe Bazano aux conclusions environnementales et sociales du rapport de l’ONG Premicongo publié en Décembre 2012 sur : « Exploitation minière au Kat...

Etude sur Groupe Bazano et CMSK

Premicongo

décembre 2012

Ce Rapport publié en Anglais présente les résultats de l’étude menée par l’ONG Protection des Ecorégions des Miombo au Congo (Premicongo) et est intitulé « L’exploitation minière au Katanga. Les communautés loc...

Déclaration ITIE 2008-2009 – CMSK

février 2012

Déclarations de la compagnie CMSK et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Statistiques de Production annuelles – 2011

janvier 2012

Ce tableau reprend la synthèse annuelle des statistiques des exportations, des ventes locales effectuées et des redevances à payer par les compagnies minières opérant au Katanga. Les chiffres couvrent l’ensemble de l’année 2011 et sont représentés par compagnie.

Statistiques de production mensuelle Janvier – Décembre 2011

janvier 2012

Statistiques des exportations et ventes locales ainsi que des notes de débit des redevances dues aux régies financières pour les compagnies minières opérant au Katanga en 2011. Les chiffres sont représentés par compagnie et par mois. Div Mines – Statistiques Production 2011-01 Div Mines – Statist...