janvier 2018
Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.
Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...
Afficher le résuméavril 2014
Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...
Afficher le résuméjanvier 2013
Rapport Annuel ENRC 2008 – Télécharger PDF
Rapport Annuel ENRC 2009 – Télécha...
Afficher le résuméjanvier 2009
Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.
Afficher le résumédécembre 2008
Documents reprenant les principales modifications des contrats Boss Mining, Mukondo Mining et Savannah Mining (fusionnés) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final en...
Afficher le résuméfévrier 2008
Notification du Ministère des Mines des résultats des travaux de la revisitation du partenariat minier de Mukondo. Exige de Mukondo entre autre action de: Regulariser l’acte constitutif de la société, Les partenaires Boss Mining et Savannah Mining doivent ouvrir ...
Afficher le résuménovembre 2007
Deuxième et dernier volume du Rapport des Travaux de la Commission de Revisitation des Contrats miniers, fournissant les conclusions relatives aux partenariats de la Gécamines.
Afficher le résuménovembre 2007
Après l’analyse des aspects juridiques, techniques, financiers, opérationnels, sociaux et environnementaux, la commission observe : » Ce partenariat fait partie d’un arrangement à l’amiable entre la Gécamines et Ridgepointe; Identifier et évaluer les apports réels des parties dans la JV existant...
Afficher le résumémai 2006
Cette analyse de Ernst et Young du partenariat KMC revèle entre autre un problème de transparence financière, un besoin de renégociation des clauses contractuelles ainsi qu’un problème au niveau de participation de la GCM. L’analyse recommande d&rsqu...
Afficher le résumémai 2006
Cette Analyse de Ernst & Young du partenariat Mukondo Mining note la structure particulière de l’entreprise (Gécamines n’ayant qu’une participation indirecte au travers des deux JV partenaires, notamment KMC et Boss Mining) et remarque par ailleurs le manque de...
Afficher le résumémai 2006
Cette Analyse de Ernst & Young du partenariat Boss Mining revèle le besoin d’amélioration la transparence financière du partenariat ainsi que le besoin de définir une nouvelle approche, un nouveau nouveau partenarait comprenant la Gécamines, Ridgepoint...
Afficher le résumémars 2006
Analyse des partenariats opérationnels non-prioritaires de la Gécamines (SMKK, KMC, Boss Mining, Mukondo Mining, SEE, SRM, PAPSI/MKM, Swanmines, MAD SA, Kalumines, Ruashi Mining). L’Analyse révèle qu’étant donnée la facon dont les partenaires ...
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