mars 2015
Ce document de la chambre des mines de la FEC (Fédération des entreprises du Congo) présente les remarques que la chambre formule sur certaines dispositions non fiscales du projet de loi portant révision du code minier.
Afficher le résuméaoût 2015
Cette étude, menée par des chercheurs de l'association sans but lucratif Justice Pour Tous, démontre clairement une relation tendue entre la Filiale Twangiza Mining de Banro et la communauté locale de Luhwindja. Elle fait également état de la non imp...
Afficher le résuméfévrier 2016
Ce rapport fait un état de lieu de l’implication des femmes dans le secteur minier en République Démocratique du Congo.
Outre les difficultés majeurs auxquelles sont confrontées les femmes qui exercent dans les mines, ce rapport présen...
Afficher le résuménovembre 2007
La commission a retenu ce qui suit: « Non commencement des travaux; Non paiement des loyers d’amodiation; Absence d’enregistrement du contrat d’amodiation; Gel de gisement ». Catégorie C : résilier
Afficher le résuméjuin 2016
Cette note d'analyse portant sur le projet de rapport annuel d'activités sur la mise en oeuvre de l'ITIE en République Démocratique du Congo présente les propositions que le Centres Carter formule pour l'amélioration dudit rapport...
Afficher le résuméjanvier 2017
Ce rapport de Rights and Accountability Development (RAID) revient sur les cas de corruption du fond d'investissement OCH-ZIFF pour acceder à certains droits miniers et pétroliers en République Démocrfatique du Congo et au Zimbabwe. Il donne les détails des diff...
Afficher le résumémars 2017
Dans cette prise de position, les organisations de la société civile du Sud-Kivu engagées dans le processus ITIE relèvent des disfonctionnement observées dans le gouvernance du processus ITIE en Républiqué Dém...
Afficher le résumémars 2016
Dans ce memorandum adressé au Premier Ministre, les organisations de la Société Civile oeuvrant dans le secteur des ressources naturelles demandent au gouvenement de:
août 2016
Cette note du Centre Carter présente la réflexion faite sur le Plan Technique de Travail (PTT) revisé et partagé par le secrétariat technique de l'ITIE en République Démocratique du Congo. Il analyse cinq points - la...
Afficher le résumémai 2017
Ce document élaboré par le secrétariat technique de l'ITIE-RDC est un condensé du projet de rapport ITIE-RDC 2015. Il en présente les grandes lignes ainsi qu'un ensemble de questions formulées par les parties prenantes dans le but d'améliorer la ve...
Afficher le résuméjanvier 2015
Ceci est une étude menée par l’association sans but lucratif Max Impact, sur l’organisation et le fonctionnement de la coopérative des exploitants artisanaux miniers de Masisi (COOPERAMA). Elle passe en revue les différentes difficultés auxq...
Afficher le résuméaoût 2016
Ce document présente les observations et recommandations formulées par le Centre Carter après analyse du Rapport annuel d'Avancement. (RAA)ITIE-RDC 2015. Ces recommandations portent essentiellement sur l'évaluation des performances vis-à-vis des objectifs et des...
Afficher le résumé
