Katanga

Sodifor - Déclaration de paiement 2013 à l'ITIE

July 2015

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Sodifor a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités état...

SMKK - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE

July 2015

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que la Société Minière de Kabolela et de Kipese a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ...

SIMCO - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE

July 2015

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que la Sociète immobilière deu Congo a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes ...

Sicomines - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE

July 2015

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que la Sino-Congolaise des mines a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entit...

Shituru Mining - Déclaration de paiement 2013 à l'ITIE

July 2015

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements queShituru Mining Corporation a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entité...

SEK - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE

Conciliateur Indépendent ITIE-RDC

July 2015

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que la Société d'exploitatation de Kipoi a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les ...

Secakat: Société d'exploitation de la cassitérite au Katanga

July 2015

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Société d'Exploitation de la Cassiterite au Katanga a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013,...

Sase - Déclaration de paiement 2013 à l'ITIE

July 2015

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Sase Mining Sprl a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités &e...

Code des impôts de la République Démocratique du Congo

July 2007

Ce document est une collection des textes fiscaux, législatifs et réglementaires qui regissent le secteur des impôts en RDC, en l’absence d’un «Code des impôts», oeuvre du législateur luimême. 

Commentaires et observations sur le draft du rapport ITIE-RDC 2013

POM - Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier

June 2015

Ce document de la Plateforme des Organisations de la societe civile intervenant dans le secteur Minier (POM), analyse le projet de rapport ITIE-RDC 2013. Sur base d'un exament des cinq thèmes du rapport - informations contextuelles, périmètres, reconciliation, analyse des don...

Rapport du troisième trimestre 2015 de Tiger Ressource

September 2014

Dans ce rapport du troisième trimestre 2015, Tiger Ressources présente les performances de production (7.139 tonnes) et de vente (6.833 tonnes) atteints au cours de cette période par le projet Kipoi en République Démocratique. Il y est également question ...

Révision de l’étude d'impact environnementale de la Société d’Exploitation de Kipoi (SEK )

Tiger Ressources LTD

October 2015

Ce document est une revision de l'étude d’impact environnemental (EIE) et du plan de gestion environnemenatal du projet(PGEP) de la Société d'exploitation de Kipoi (SEK), pour le rendre conforme à la législation en vigueur en République Démoc...