juillet 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Sodifor a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités état...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que la Société Minière de Kabolela et de Kipese a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que la Sociète immobilière deu Congo a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes ...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que la Sino-Congolaise des mines a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entit...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements queShituru Mining Corporation a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entité...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que la Société d'exploitatation de Kipoi a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les ...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Société d'Exploitation de la Cassiterite au Katanga a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013,...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Sase Mining Sprl a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités &e...
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Ce document est une collection des textes fiscaux, législatifs et réglementaires qui regissent le secteur des impôts en RDC, en l’absence d’un «Code des impôts», oeuvre du législateur luimême.
Afficher le résuméjuin 2015
Ce document de la Plateforme des Organisations de la societe civile intervenant dans le secteur Minier (POM), analyse le projet de rapport ITIE-RDC 2013. Sur base d'un exament des cinq thèmes du rapport - informations contextuelles, périmètres, reconciliation, analyse des don...
Afficher le résuméseptembre 2014
Dans ce rapport du troisième trimestre 2015, Tiger Ressources présente les performances de production (7.139 tonnes) et de vente (6.833 tonnes) atteints au cours de cette période par le projet Kipoi en République Démocratique. Il y est également question ...
Afficher le résuméoctobre 2015
Ce document est une revision de l'étude d’impact environnemental (EIE) et du plan de gestion environnemenatal du projet(PGEP) de la Société d'exploitation de Kipoi (SEK), pour le rendre conforme à la législation en vigueur en République Démoc...
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