January 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Société Minière de Mitwaba a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les rec...
View SummaryJuly 2009
Ce décret porte création, organisation et fonctionnement du comité national de l'initiative pour la transparence dans la gestion des industries extractives en RDC.
View SummaryJanuary 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Shituru Mining a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités &eac...
View SummaryJanuary 2016
Ceci est l’annonce de Tenke Fungurume Mining relative au résultat de l’entreprise pour le quatrième trimestre 2015. Il fait état du niveau de production atteint pendant cette période (48 421 tonnes de cathodes de cuivre et 34001 tonnes de c...
View SummaryJuly 2016
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le premier semestre 2016 dans la Province du Katanga.
View SummaryJuly 2016
Cette note des organisations de la société civile de Sakania porte sur l'analyse des innovations apportées par la nouvelle norme 2016 par rapport à la norme de 2013. Elle identifie également les défis éventuels auxquels les parties prenantes devron...
View SummaryCette partie du rapport Lutundula examine le partenariat CMSK en commançant par l'identification de la société et l'examen de l'objet du partenariat. S'ensuit l'analyse qui conclut entre autres que le partenariat reste le seul qui rapporte de l'argent frais à la G&eacu...
View SummaryAnalyse de l'accord de partenariat EGMF / Shikolobwe, entre la Gécamines et l'entreprise Générale Malta Forest. L'analyse relève entre autre, que la déclaration de Shinkolobwe comme "zone interdite" à l'activité minière n'invalide pas les dr...
View SummaryJuly 2016
Ce document présente les détails des activités techniques prévues pour la mise en oeuvre de l'ITIE en République Démocratique du Congo pour la période de 2015 à 2017.
View SummaryAnalyse de l'accord de partenariat GEC, entre la Gécamines et Global Entreprise Corporate Ltd créant DCP. Le consultant juridique n'est pas en mesure de confirmer la conformité des statuts à la loi en vigueur et l'existance légale de Global Entreprise Corporate ...
View SummaryAnalyse de l'accord de partenariat Kamoto Copper Company (KCC) entre la Gécamines et Kinross-Forrest Ltd. L'analyse conclut que les documents les plus importants pour déterminer la validité du partenariat sont manquants et recommande entre autres d'améliorer plusieurs ...
View SummaryAnalyse de l'accord de partenariat CMSK, entre la Gécamines et la société EGMF Sprl. L'Analyse conclut que les mécanismes de résiliation de contrat reflétent un déséquilibre de force manifeste entre les parties contractantes et mérite...
View Summary
